3437 résultats
Détail des résultats de recherche
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Lancement de l’opération « Mieux accompagner les entreprises adaptées à…
Pour répondre aux difficultés de recrutement en entreprises adaptées, le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion…
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Introduction d'une logique de branche dans le régime AT/MP des marins
Par lettre de mission en date du 4 juin 2021, la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, le ministre des Solidarités…
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Prévention des conduites addictives et promotion de la santé au travail
Porté par la MILDECA (Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives) et une vingtaine de…
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Précis de l'apprentissage
Le Précis de l’apprentissage constitue un document de référence sur la mise en œuvre de la loi du 5 septembre 2018 pour la…
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RUPCO | Kit d'utilisation
Depuis décembre 2019, le portail RUPCO se substitue au portail PSE-RCC pour la création des nouveaux dossiers de plan de…
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Conciliation entre vie des enfants, vie des parents et vie des entreprises
Dans le cadre de la Conférence des familles, Christel Heydemann, présidente de Schneider Electric France et Julien Damon,…
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Annales du concours de l'inspection du travail | 2021
CONCOURS EXTERNE D'INSPECTEUR DU TRAVAILUne composition portant sur un sujet contemporain d’ordre général portant sur la place…
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Bulletins des services médicaux et sociaux du travail de 1943 à 1944
Le Bulletin des Services Médicaux et Sociaux du Travail réunit la documentation et les études administratives ayant trait aux…
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Rapports sur l'application de la loi des assurances sociales et sur l…
La collection des « rapports sur l’application de la loi des assurances sociales » (1930-1945) puis celle des « rapports sur l…
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La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
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Rapport « régulation des contrats à durée déterminée d’usage, enjeu de lutte…
Le député Jean François MBAYE et le sénateur Xavier IACOVELLI ont remis à la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion…
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Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
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Où s’informer sur sa retraite ? À qui s’adresser ?
Salarié, fonctionnaire, indépendant, chômeur, retraité : quels que soient votre parcours et votre situation, vous pouvez à tout…
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Le financement de l'apprentissage
Suite à la publication du décret n° 2019-1326 du 10 décembre 2019 relatif à France compétences et aux opérateurs de compétences…
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Rapport de synthèse | Concertation sur le service public de l’insertion et de l…
À l’occasion de la présentation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le 13 septembre 2018, le…
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Questions-réponses | La négociation collective
Ce questions-réponses, qui s’adresse principalement aux partenaires sociaux des entreprises, a vocation à leur permettre de s…
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Guide | Décisions administratives en matière de licenciement des salariés…
Le Guide relatif aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés,…
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Modification de machines au travail
Comment modifier vos machines ? Ce guide s’adresse aux entreprises et aux organismes de prévention. Il vous aide à réaliser des…
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