3232 résultats
Détail des résultats de recherche
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Signature de la convention nationale pluriannuelle multipartite d’objectifs et…
Seul le prononcé fait foi
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Recueils des travaux du Comité consultatif d’hygiène publique de France et des…
Les Recueils des travaux du Comité consultatif d’hygiène publique de France et des actes officiels de l’administration sanitaire…
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Bulletins de l’office du travail de 1894 à 1912
Les bulletins de l’office du travail de 1894 à 1912 regroupent des textes officiels, de la jurisprudence et des études sur le…
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Bulletins de l’inspection du travail et de l’hygiène industrielle de 1893 à 1936
Les bulletins de l'inspection du travail et de l'hygiène industrielle de 1893 à 1936 (44 volumes) regroupent les actes officiels …
Archives | Publié le
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Rapports sur l’application des lois réglementant le travail de 1893 à 1913
Les rapports sur l’application des lois réglementant le travail de 1893 à 1913 (21 recueils représentant environ 14 250 pages)…
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Plan d’investissement 2018-2022 : former 2 millions de demandeurs d’emploi
Le Grand Plan d’Investissement 2018-2022 présenté lundi 25 septembre par le Premier ministre et son rapporteur, Jean Pisany…
Dossier de presse | Publié le
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Signature des ordonnances | Discours de Muriel Pénicaud
Vendredi 22 septembre 2017 à l’Élysée, Emmanuel Macron, Président de la république a signé les cinq ordonnances pour le…
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Message de Muriel Penicaud, ministre du Travail, au CESE : repérer, prévenir et…
Jeudi 13 juillet, message lu par M. Patrick Bernasconi, Président du Conseil économique social et environnemental (CESE)
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Discours de Muriel Pénicaud à l’Assemblée Nationale
Discours de Muriel Pénicaud, ministre du Travail, lors de l'examen du projet de loi d’habilitation pour le renforcement du…
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Présentation du programme de travail sur la refonte de notre modèle social -…
Mardi 6 juin Seul le prononcé fait foi
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Travailleurs des plateformes de mise en relation, un état du droit
Des plateformes numériques emploient des travailleurs salariés qu’elles mettent en relation avec les consommateurs. D’autres…
Rapport | Publié le
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La démarche de clarification du bulletin de paie
Issu du rapport remis en 2015 par le groupe de travail présidé par Jean-Christophe Sciberras, le nouveau modèle diffusé par le…
Dossier de presse | Publié le
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Le coût économique des discriminations
L’organisme gouvernemental France Stratégie vient de dévoiler son étude sur les inégalités dans l’univers professionnel et à…
Rapport | Publié le
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Propositions pour le droit du renouvellement et de l'extinction des conventions…
Rapport sur la dynamisation de la négociation collective, remis le 22 janvier 2016 remis par Jean-François Cesaro, professeur…
Rapport | Publié le
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Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires
Le rapport “Travail, Emploi, Numérique, les nouvelles trajectoires” du Conseil national du numérique sur le travail et l’emploi,…
Rapport | Publié le
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Rapport | Vers une nouvelle structuration des branches professionnelles
Rapport proposant une feuille de route pour une nouvelle structuration des branches professionnelles remis le 17 décembre 2015 …
Rapport | Publié le
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Transformation numérique et vie au travail | Rapport de Bruno Mettling
Le DRH d’Orange, Bruno Mettling, a remis mardi 15 septembre son rapport « Transformation numérique et vie au travail » à Myriam…
Rapport | Publié le
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Rapport | Aptitude et médecine du travail
Rapport sur la notion d'aptitude et les enjeux qui s'y attachent pour les salariés et les employeurs, d'une part, les médecins du…
Rapport | Publié le
