3242 résultats
Détail des résultats de recherche
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Publication du décret relatif à la protection des travailleurs contre les…
Catherine Vautrin, Astrid Panosyan-Bouvet, Agnès Pannier-Runacher, Annie Genevard, publient le décret relatif à la protection des…
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Accidents du travail graves et mortels | Retour sur le CNOCT du 3 février
Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du Travail et de l'Emploi, a présidé aujourd’hui une réunion du Conseil national d…
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Élection syndicale TPE : le vote commence aujourd'hui
Plus de 5 millions de salariés des très petites entreprises (TPE) et des particuliers employeurs, sont appelés à voter en ligne…
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Ouverture de l'élection syndicale des salariés de TPE et des employés à domicile
La ministre du Travail et de l’Emploi annonce l’ouverture de l'élection syndicale des salariés des très petites entreprises et…
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Une nouvelle campagne pour renforcer la prévention des accidents du travail
Le ministère du Travail et de l’Emploi annonce le lancement d'une nouvelle campagne nationale de communication visant à…
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Amiante : mise à jour du tableau des maladies professionnelles
Le décret n° 2023-946 du 14 octobre 2023 crée pour le régime général de la Sécurité sociale un tableau des maladie…
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Amiante | Révision de la directive européenne relative à la protection des travailleurs
Ce mardi 3 octobre, les eurodéputés ont voté en faveur de la révision de la directive européenne relative à la protection des…
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Publication des décrets relatifs à la prévention de l’usure professionnelle
Les décrets 2023-759 et 2023-760 parus au Journal officiel le 11 août concrétisent l’application dès le 1er septembre 2023 des…
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
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Renforcement des obligations en cas d’accident mortel
Le décret 2023-452 paru au journal officiel le 11 juin 2023 renforce l’information de l’inspection du travail en cas de…
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Réunion de travail avec les acteurs des grands chantiers en Ile-de-France
Olivier Dussopt a tenu une réunion de travail ce jour, en présence d'Amélie Oudéa-Castera, de Clément Beaune et d'Olivier Klein…
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Assises du Travail | Re-considérer le travail | Rapport
Quatre mois après le lancement des Assises du Travail, Sophie Thiéry et Jean-Dominique Senard, garants de de la démarche, ont…
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Campagne de démarchage engagée par des structures ne disposant pas d’agrément
Le ministère du Travail, a été alerté sur la campagne de démarchage engagée par des structures ne disposant pas d’agrément de l…
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Journée mondiale de lutte contre le sida 2022
En ce 1er décembre, journée mondiale de lutte contre le sida, Olivier Dussopt rappelle que plusieurs relais existent, dans le…
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Adoption définitive du projet de loi portant sur les mesures d'urgence…
M. Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion et Mme. Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de…
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Vague de chaleur : Olivier Dussopt rappelle les règles pour assurer la…
Alors qu’une nouvelle vague de chaleur s’est installée en France, le ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion,…
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Première élection pour désigner les représentants des travailleurs des…
À partir d’aujourd’hui et jusqu’au 16 mai 2022, plus de 120 000 travailleurs des plateformes de livraison et du secteur des VTC…
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Parution du décret instituant l’offre socle de services en santé au travail
Le décret approuvant la délibération paritaire du Comité National de Prévention et de Santé au Travail (CNPST) relative à la…
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