3241 résultats
Détail des résultats de recherche
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Un nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) avec l'ANSES
Le nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) conclu entre l’Anses et ses cinq ministères de tutelles, dont le ministère…
Partenariat | Publié le
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Travailleurs saisonniers : quels sont vos droits ?
Vendanges, restauration, hôtellerie… Le travail saisonnier concerne plus d’un million de personnes chaque année. Quels sont les…
Foire aux questions | Publié le
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
Rayonnements ionisants | Publié le
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Conseil des ministres de l’Union européenne – Protection des travailleurs et lutte contre
Les ministres européens du Travail et des Affaires sociales, ainsi que les ministres en charge de l’égalité, se sont retrouvés,…
Europe | Publié le
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Renforcement des obligations en cas d’accident mortel
Le décret 2023-452 paru au journal officiel le 11 juin 2023 renforce l’information de l’inspection du travail en cas de…
Accidents du travail | Publié le
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Appel à projets | Plans santé au travail et de prévention des accidents du travail graves
En 2022 et 2023, le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, en partenariat avec l’Agence nationale pour l…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Plan national de lutte contre le travail illégal (2023-2027)
A l’occasion du comité interministériel anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal, Olivier Dussopt a présenté le…
Droit du travail | Publié le
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Nomination prochaine de la nouvelle directrice générale de l’ANACT
Madame Caroline Gadou sera nommée, à compter du 1er septembre 2023, directrice générale de l’Agence nationale pour l’amélioration…
Conditions de travail | Publié le
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Réunion de travail avec les acteurs des grands chantiers en Ile-de-France
Olivier Dussopt a tenu une réunion de travail ce jour, en présence d'Amélie Oudéa-Castera, de Clément Beaune et d'Olivier Klein…
Accidents du travail | Publié le
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Assises du Travail | Re-considérer le travail | Rapport
Quatre mois après le lancement des Assises du Travail, Sophie Thiéry et Jean-Dominique Senard, garants de de la démarche, ont…
Conseil national de la refondation | Publié le
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Prévention des chutes : les skydomes
Les accidents du travail, y compris les plus graves et mortels, ne sont pas une fatalité. Dans la plupart des cas, la mise en…
Risques professionnels | Publié le
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Campagne de démarchage engagée par des structures ne disposant pas d’agrément
Le ministère du Travail, a été alerté sur la campagne de démarchage engagée par des structures ne disposant pas d’agrément de l…
Santé au travail | Publié le
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Le LaborIA publie ses premiers résultats d’observation du déploiement de l’IA…
Créé par le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion et Inria en novembre 2021, le LaborIA a pour objectif l…
Numérique | Publié le
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DEMAT@MIANTE : la plateforme de dématérialisation des PRDE
Depuis le 1er septembre 2021, pour les opérations se déroulant dans les régions Hauts-de-France et Pays-de-la-Loire, et depuis le…
Outils en ligne | Date de mise à jour le
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Recourir au bénévolat lors de grands événements sportifs
Ce guide s’adresse aux dirigeants et aux organisateurs d’évènements sportifs. Il rappelle les principes juridiques encadrant le…
Guide pratique | Date de mise à jour le
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Un nouveau plan d’action pour le système d’inspection du travail (SIT)
La Direction générale du Travail (DGT) a élaboré son nouveau plan national d’action (PNA) pour la période 2023-2025. Fruit d’une…
Inspection du travail | Publié le
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Conseil EPSCO | Réunion des ministres européens de l’emploi et des affaires…
Les ministres de l’Union européenne chargés de l’emploi et des affaires sociales se sont réunis à Bruxelles, jeudi 8 décembre…
Europe | Publié le
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Prolongation de la période transitoire pour les frontaliers et transfrontaliers
Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion et Gabriel Attal, ministre délégué chargé des Comptes…
Télétravail | Publié le