Détail des résultats de recherche

• L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)

  Dans le contexte d’une dégradation de la conjoncture économique et de l'augmentation du volume de restructurations et de…

  Questions-réponses

  Date de mise à jour le 17 juin 2025

  

• Semaine de l’épargne salariale : du 24 au 28 mars 2025

  Du 24 au 28 mars 2025, la neuvième édition de la Semaine de l’Épargne Salariale mettra en lumière les multiples avantages des…

  Événement

  Publié le 19 mars 2025

  

• Mise en œuvre de l'activité partielle de longue durée Rebond

  A la suite de la promulgation de la loi de finances pour 2025, l'activité partielle de longue durée Rebond (APLD-R) sera…

  Communiqué de presse

  Publié le 6 mars 2025

  

• Adoption par le Sénat de l'Activité partielle de longue durée (APLD) Rebond

  Lors de l’examen du Projet de loi de finance (PLF), le Sénat a adopté un amendement du Gouvernement qui met en place un mécanisme…

  Communiqué de presse

  Publié le 27 janvier 2025

  

• La structure des rémunérations dans le secteur privé en 2022

  Selon une étude du ministère du Travail, le salaire de base représentait en 2022, 77,1 % de la rémunération brute totale, tandis…

  Analyse

  Publié le 23 janvier 2025

  

• Loi Partage de la valeur | Mise en place d’avances sur les sommes dues

  Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…

  Foires aux questions

  Publié le 9 octobre 2024

  

• Loi Partage de la valeur | Trois nouveaux cas de déblocage du PEE

  Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…

  Foires aux questions

  Publié le 9 octobre 2024

  

• Loi Partage de la valeur | Nouveaux questions-réponses sur les expérimentations…

  Suite à la publication des décrets d'application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l'accord…

  Foire aux questions

  Date de mise à jour le 8 juillet 2024

  

• Activité partielle | Revalorisation du plancher taux horaire

  Afin de tenir compte de la hausse du SMIC et de poursuivre le soutien des entreprises et des salariés qui en ont besoin, le…

  Sécurisation des emplois

  Publié le 29 décembre 2023

  

• Mieux partager la valeur au sein des entreprises

  Le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel (ANI) relatif au partage de la valeur au sein de l…

  Partage de la valeur

  Publié le 24 mai 2023

  

• Olivier Dussopt présente le bilan de la lutte contre la fraude

  Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion présente le bilan des actions de contrôle et de lutte…

  Activité partielle

  Publié le 9 mai 2023

  

• Mon intéressement clé en main

  Afin d’aider les entreprises dans la création de leur accord d’intéressement, l’Urssaf, le ministère du Travail, du Plein emploi…

  Services en ligne

  Date de mise à jour le 20 mars 2023

  

• 1er janvier 2023 : ce qui change

  Comme chaque année, de nouvelles mesures entrent en vigueur au 1er janvier 2023.Tour d’horizon de quelques changements à venir.

  Réformes

  Publié le 2 janvier 2023

  

• Ce qui change au 1er janvier 2022 : on vous guide !

  RémunérationSmicÀ compter du 1er janvier 2022, le montant du Smic brut horaire s’établit à 10,57 € (augmentation de 0,9 % par…

  Réformes

  Publié le 28 décembre 2021

  

• Rapport | Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale

  Les rapports annuels du Conseil de la Participation, de l'Intéressement, de l’Épargne Salariale et l'Actionnariat Salarié …

  Rapport

  Publié le 20 février 2018

  

• Guide de l'épargne salariale

  La circulaire interministérielle relative à l’épargne salariale, qui présentait les dispositifs d’épargne salariale …

  Guide pratique

  Publié le 21 décembre 2017