Détail des résultats de recherche

• Procédure de recueil et de traitement des signalements de la DGEFP

  (PDF - 257.65 Ko)

  Date de mise à jour le 6 février 2026

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  Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGEFP ?

• Tableau de synthèse APLD

  (PDF - 135.14 Ko)

  Date de mise à jour le 6 février 2026

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Tableau des taux APLD-R

  (PDF - 67.59 Ko)

  Date de mise à jour le 6 février 2026

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  L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) : questions-réponses à destination des entreprises

• Tableau de synthèse des taux de prise en charge

  (PDF - 139.14 Ko)

  Date de mise à jour le 6 février 2026

• Tableau de synthèse des taux de prise en charge

  (PDF - 139.14 Ko)

  Date de mise à jour le 6 février 2026

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  L'activité partielle (AP)

• Service régional de contrôle (SRC) | Février 2026

  (PDF - 938.77 Ko)

  Date de mise à jour le 5 février 2026

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  Les organismes de formation : formalités administratives

• Organigramme de la DGT | Février 2026

  (PDF - 92.24 Ko)

  Date de mise à jour le 4 février 2026

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  La Direction générale du travail (DGT)

• Unir nos forces contre le travail des enfants | Flyer | 2021

  (PDF - 736.5 Ko)

  Date de mise à jour le 3 février 2026

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  Participation d’Élisabeth Borne au webinaire « Unir nos forces contre le travail des enfants » (11 juin 2021)

• Forum Génération Egalité | Plaquette de présentation | 2021

  (PDF - 1.42 Mo)

  Date de mise à jour le 3 février 2026

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  Forum Génération Égalité | Intervention d’Elisabeth Borne relative à la Convention 190 de l’OIT

• Liste des conventions collectives et de leur code IDCC - février 2026

  (XLSX - 42.87 Ko)

  Publié le 2 février 2026

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  Conventions collectives : nomenclatures

• Liste des conventions collectives et de leur code IDCC - février 2026

  (PDF - 196.74 Ko)

  Publié le 2 février 2026

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  Conventions collectives : nomenclatures

• Avenant accord de branche APLDR_Branche maroquinerie.pdf

  (PDF - 377.2 Ko)

  Publié le 27 janvier 2026

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  L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) : questions-réponses à destination des entreprises

• Accord de branche APLD-R_Branche maroquinerie.pdf

  (PDF - 100.38 Ko)

  Publié le 27 janvier 2026

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  L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) : questions-réponses à destination des entreprises

• Accord de branche APLD-R_Travaux publics.pdf

  (PDF - 496.4 Ko)

  Publié le 21 janvier 2026

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  L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) : questions-réponses à destination des entreprises

• Avenant accord de branche APLDR_Remontees mecaniques_domaines skiables.pdf

  (PDF - 391.08 Ko)

  Publié le 21 janvier 2026

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  L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) : questions-réponses à destination des entreprises

• Accord de branche APLD-R_Remontees mecaniques_domaines skiables.pdf

  (PDF - 119.63 Ko)

  Publié le 21 janvier 2026

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  L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) : questions-réponses à destination des entreprises

• Accord de branche APLDR_EDT.pdf

  (PDF - 223.14 Ko)

  Publié le 15 janvier 2026

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  L'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) : questions-réponses à destination des entreprises

• Stratégie nationale d'accélération pour éliminer le travail des enfants, le travail forcé, la traite des êtres humains et l'esclavage contemporain à l'horizon 2030

  (PDF - 1.6 Mo)

  Publié le 15 janvier 2026

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  Lancement de la Stratégie nationale d’accélération pour éliminer le travail des enfants, le travail forcé, la traite des êtres humains et l’esclavage contemporain, en France et dans le monde