3604 résultats
Détail des résultats de recherche
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La mesure de l'audience et de la représentativité syndicale pour le cycle 2017…
Pour la 3e fois depuis la réforme de la représentativité syndicale en 2008, et comme tous les quatre ans, l'audience des…
Dialogue social | Date de mise à jour le
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L'audition, un capital à préserver
En France, près de 50 % des professionnels du secteur de la musique et du divertissement sont atteints de troubles auditifs…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
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Vague de chaleur : Olivier Dussopt rappelle les règles
Alors qu’une nouvelle vague de chaleur s’est installée en France, le ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion,…
Santé au travail | Publié le
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Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT) et…
Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT), créés par la loi n° 2015-994 du 17 août 2015, remplacent…
Acteurs | Publié le
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Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation…
Instauré par un décret du 27 décembre 2021, le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) a été installé le 11…
Acteurs | Publié le
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Le Conseil national d'orientation des conditions de travail (CNOCT)
Découvrez ci-dessous la composition du Conseil national (anciennement Comité permanent) d’orientation des conditions de travail…
Acteurs | Date de mise à jour le
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Instauration d'une période transitoire en matière de sécurité sociale pour les…
Dans le cadre des discussions de l’Union Européenne, les États membres se sont entendus pour qu’une mesure de flexibilité fondée…
Europe | Publié le
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Journée mondiale 2022 contre le travail des enfants
La journée mondiale contre le travail des enfants a lieu, chaque année, le 12 juin. Cette journée a pour but de promouvoir des…
Travail illégal | Publié le
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Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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G7 | Retour sur la conférence de haut-niveau sur les chaînes d…
Dans le cadre de sa présidence du G7, l’Allemagne a organisé le 6 mai 2022 une conférence de haut-niveau sur le sujet des chaînes…
Europe | Publié le
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« Zéro risque routier BTP »
« Zéro risque routier BTP » : lancement de la campagne de prévention du risque routier professionnel dans le BTP .
Risques professionnels | Publié le
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Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
Dialogue social | Date de mise à jour le
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Parution du décret instituant l’offre socle de services en santé au travail
Le décret approuvant la délibération paritaire du Comité National de Prévention et de Santé au Travail (CNPST) relative à la…
Santé travail | Publié le
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Guide pratique à l'usage des commerces et des petites entreprises en zones…
Dans le cadre de « l’agenda rural » qui fait suite au rapport parlementaire qui lui a été remis en juillet, le Premier ministre a…
Formation, RH, Gestion d'enteprise | Date de mise à jour le
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Detașarea salariaților | Resurse aditionale
Găsiți aici diverse documente pentru a înțelege mai bine detașarea angajaților în Franța.
Detașarea salariaților | Date de mise à jour le
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Полезни ресурси | Kомандироване на служители
- Комуникационен комплект за предотвратяване на трудови злополукиИзтеглете цялата превантивна кампанияИзтеглете…
Kомандироване на служители | Date de mise à jour le
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Desplazamiento de trabajadores | Recursos útiles
Encontrará aquí varios documentos que le permitirán comprender mejor el desplazamiento de los empleados en Francia.
Desplazamiento de trabajadores | Date de mise à jour le
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Risorse utili sul distacco dei dipendenti
Trovate qui diversi documenti che vi permetteranno di comprendere meglio il distacco dei dipendenti in Francia.
Distacco dei dipendenti | Date de mise à jour le
