3241 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le plan de sauvegarde de l’emploi (PSE)
Le plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) regroupe un ensemble de mesures destinées à limiter le nombre des licenciements,…
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Accompagner les victimes d'accidents du travail et leurs familles
Dans le cadre du plan de prévention des accidents du travail graves et mortels, le ministère du Travail propose un outil pour…
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La sous-déclaration des accidents du travail
Les accidents du travail entraînant un arrêt de plus de trois jours concernent tous les pays d’Europe, avec des taux d’incidence…
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La définition du licenciement pour motif économique
Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non…
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« Non mais c'est quoi ce travail ? » | Campagne de la DREETS Occitanie
Aujourd’hui débute le lancement de la campagne du Plan régional santé travail (PRST) mené par la Direction régionale de l…
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Campagne 2023 | L'utilisation des équipements de travail mobiles et de levage
Le plan d’action pluriannuel 2023-2025 oriente l’activité du système d’inspection du travail autour de ses missions essentielles,…
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Renforcement des obligations en cas d’accident mortel
Le décret 2023-452 paru au journal officiel le 11 juin 2023 renforce l’information de l’inspection du travail en cas de…
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Appel à projets | Plans santé au travail et de prévention des accidents du travail graves
En 2022 et 2023, le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, en partenariat avec l’Agence nationale pour l…
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Santé au travail |mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation
Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…
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Réunion de travail avec les acteurs des grands chantiers en Ile-de-France
Olivier Dussopt a tenu une réunion de travail ce jour, en présence d'Amélie Oudéa-Castera, de Clément Beaune et d'Olivier Klein…
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Sensibilisation des jeunes aux risques professionnels
Le secrétaire d’Etat chargé des Retraites et de la Santé au travail Laurent Pietraszewski a dévoilé aujourd’hui une campagne de…
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Chiffres sur le risque routier professionnel en 2020 : une année de baisse dans…
Selon les données recensées par la Direction Générale du Travail, en partenariat avec la Délégation à la sécurité routière (DSR),…
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Les accords de maintien de l’emploi
Des accords de maintien de l’emploi ont pu être conclus jusqu’au 23 septembre 2017 afin de permettre d’aménager temporairement le…
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Questions-Réponses | La Rupture conventionnelle collective
Ce questions-réponses apportent des réponses concrètes quant à la mise en œuvre de la Rupture conventionnelle collective, aux…
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Lancement de la campagne « Travaux en hauteur, pas droit à l'erreur »
Le ministère chargé du travail engage une action nationale avec les principaux acteurs de la prévention des risques…
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La traçabilité des expositions professionnelles
Rapport sur la traçabilité des expositions professionnelles remis en octobre 2008 remis à Franck Gambelli, président de la…
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Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles
Rapport remis en avril 2002 par Michel Yahiel, Inspecteur général des affaires sociales.
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