Détail des résultats de recherche

• Sur quoi et avec qui négocier dans votre entreprise ?

  Le dialogue social est un élément de la performance économique de l’entreprise. Il contribue à la qualité de vie au travail et à…

  Brochure | Date de mise à jour le 25 septembre 2024

  

• La restructuration des branches professionnelles

  Le chantier de la restructuration des branches poursuit trois objectifs :Remédier à l'éparpillement conventionnel dans un but de…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 6 décembre 2023

  

• L'Organisation internationale du Travail (OIT)

  L’OIT (Organisation internationale du Travail) est une agence spécialisée de l’ONU (Organisations des Nations-Unies) qui…

  Coopération internationale | Date de mise à jour le 12 avril 2023

  

• Conseil des ministres franco-allemand : communiqué des ministres français et…

  Leu Conseil des ministres franco-allemand du 22 janvier 2023 a réuni Olivier Dussopt et Hubertus Heil. :

  Europe | Publié le 22 janvier 2023

  

• Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…

  Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 19 mai 2022

  

• Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…

  Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…

  Dialogue social | Date de mise à jour le 28 avril 2022

  

• Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective

  La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…

  Négociation collective | Date de mise à jour le 20 décembre 2021

  

• Les normes internationales de référence endossées par la France

  Le Ministère du Travail participe activement à l’activité normative des organisations internationales. La France a ainsi soutenu…

  Coopération internationale | Date de mise à jour le 19 avril 2021

  

• Questions-réponses | La négociation collective

  Ce questions-réponses, qui s’adresse principalement aux partenaires sociaux des entreprises, a vocation à leur permettre de s…

  Foire aux questions | Publié le 27 juillet 2020

  

• Les relations professionnelles en Europe | Levier d’égalité et de convergence…

  A l'occasion d'une conférence internationale organisée conjointement avec l’Organisation Internationale du Travail (OIT) et la…

  Rapport | Publié le 16 mai 2018