3271 résultats
Détail des résultats de recherche
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Élection syndicale TPE 2024
Salariés des TPE et des particuliers employeurs : découvrez la nouvelle plateforme de l’élection syndicale TPE 2024 et consultez…
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Les négociations obligatoires dans l'entreprise : thème, périodicité et…
Dans les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisations représentatives, et dans lesquelles…
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Le Fonds social européen + (FSE+)
Le Fonds social européen plus (FSE+) est un fonds structurel de l’Union européenne. Sa vocation principale est de contribuer à…
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La Direction des finances, des achats et des services (DFAS)
L’organisation et le fonctionnement de la direction des finances, des achats et des services (DFAS) relève du décret n°2013-727…
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Le comité national et les comités territoriaux pour l’emploi
La loi pour le plein emploi instaure une nouvelle gouvernance du réseau pour l’emploi, aux niveaux national, régional,…
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EFP Connect | Traitement des données personnelles
Identité du responsable de traitementDans le cadre de l’utilisation d’EFP Connect, un traitement de données à caractère personnel…
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EFP Connect | Mentions légales
Édition Le présent Site internet, accessible à l’adresse […] est édité par la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation…
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EFP Connect | Gestion des cookies
La Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) vous informe de la manière dont les Cookies et les…
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Application Contrat d'engagement jeune (CEJ) | Traitement des données…
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
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Pilotage des dispositifs de la politique de l’emploi et de la formation…
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
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Rapports | Bilans de la négociation collective
Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La…
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Sur quoi et avec qui négocier dans votre entreprise ?
Le dialogue social est un élément de la performance économique de l’entreprise. Il contribue à la qualité de vie au travail et à…
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Le groupe d'experts sur les effets économiques et sociaux de l'extension d…
Le groupe d’experts rend, à la demande du ministre du Travail, des avis sur les effets économiques et sociaux susceptibles de…
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La Délégation aux affaires européennes et internationales (DAEI)
L’organisation de la direction délégation aux affaires européennes et internationales mentionnée à l’article 8 du décret n° 2013…
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Eolys.fse | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitementCe traitement de données à caractère personnel est mis en œuvre par la…
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Système d’information certification emplois (CERES) | Traitement des données…
Identité et coordonnées du responsable de traitementCe traitement de données à caractère personnel est mis en œuvre par la…
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Ma démarche FSE Plus | Traitement des données personnelles
Dans le cadre du dispositif du Fonds de subvention européen (FSE+) et du Fonds de transition juste (FTJ), le règlement européen n…
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L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Corps de contrôle interministériel du secteur social, l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) contrôle, audite ou…
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