Détail des résultats de recherche

• Fait religieux en entreprise | Guides et notions-clés

  Le guide du fait religieux en entreprise a pour objet d’apporter des réponses concrètes aux questions que peut susciter le fait…

  Guides et outils | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Le conseil de prud'hommes

  Les conseils de prud'hommes sont compétents pour connaître les litiges individuels nés à l'occasion d'un contrat de travail de…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 1 octobre 2025

  

• La sanction disciplinaire

  Une sanction disciplinaire est une mesure prise par l'employeur à la suite d'agissements du salarié qu'il considère comme fautifs…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 28 juillet 2025

  

• La grève

  Cesser le travail pour défendre des revendications professionnelles est un droit reconnu à tout salarié. Tant qu'il est exercé…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 10 juillet 2025

  

• Le règlement intérieur

  Obligatoirement établi dans les entreprises ou établissements employant habituellement au moins 50 salariés, le règlement…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Le registre unique du personnel

  Établi par l’employeur, quel que soit l’effectif de l’entreprise, le registre unique du personnel permet de s’assurer de la…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 3 décembre 2024

  

• Le plan de prévention des accidents du travail graves et mortels

  Le lundi 29 avril 2024, ont été présentées aux membres du Conseil national d’orientation des conditions de travail (CNOCT) les…

  Prévention des risques | Date de mise à jour le 9 octobre 2024

  

• Le plan de transformation et de digitalisation de la formation

  Le Plan d’investissement dans les compétences traduit ainsi la volonté du gouvernement d’amplifier l’effort de formation vers les…

  Evolution professionnelle | Date de mise à jour le 15 janvier 2024

  

• Le DEFFINOV Tiers-lieux

  La crise du Covid-19 a mis en exergue la nécessité d’accélérer l’intégration des apports des technologies digitales et immersives…

  Transformation et digitalisation de la formation | Date de mise à jour le 15 janvier 2024

  

• Le DEFFINUM

  DEFFINUM s’inscrit dans le cadre d’un vaste plan de transformation et de digitalisation de la formation pour franchir un cap de…

  Transformation et digitalisation de la formation | Date de mise à jour le 4 janvier 2024

  

• Guide méthodologique | Modules pédagogiques immersifs

  Le guide méthodologique « Modules pédagogiques immersifs » est une des traductions de la volonté d'expérimentation et de…

  Formation professionnelle | Publié le 22 décembre 2023

  

• Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?

  Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.

  Fiche pratique | Publié le 11 août 2023

  

• Fait religieux en entreprise | Questions-réponses salariés

  Les réponses aux questions que se posent les salariés sur le fait religieux dans l'entreprise privée

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 11 janvier 2023

  

• Fait religieux en entreprise | Questions-réponses employeurs

  Les réponses aux questions que se posent les employeurs sur le fait religieux dans l'entreprise privée

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 10 janvier 2023

  

• Le défenseur syndical

  La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques du 6 août 2015 a instauré, pour les salariés, un…

  Fiche pratique | Publié le 24 janvier 2018