Détail des résultats de recherche

• Les avantages sociaux et fiscaux de l'épargne salariale

  Les dispositifs d’épargne salariale, dès lors qu’ils sont mis en œuvre dans les conditions prévues par la loi, offrent des…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• La participation

  Outil de partage de la valeur et d'épargne salariale, la participation permet de redistribuer aux salariés une partie des…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Épargne salariale, partage de la valeur : principes généraux

  L’épargne salariale consiste en un ensemble de dispositifs (la participation, l’intéressement, les plans d’épargne salariale)…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Les plans d'épargne salariale

  Les sommes distribuées au titre de l’intéressement et de la participation peuvent être placées dans des plans d’épargne salariale…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 24 janvier 2025

  

• Le plan de partage de la valorisation de l'entreprise

  Le « plan de partage de la valorisation de l’entreprise (PPVE) » est un dispositif créé par la loi du 29 novembre 2023 citée en…

  Fiche pratique | Publié le 30 décembre 2024

  

• Loi Partage de la valeur | Trois nouveaux cas de déblocage du PEE

  Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…

  Foires aux questions | Publié le 9 octobre 2024

  

• Loi Partage de la valeur | Mise en place d’avances sur les sommes dues

  Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…

  Foires aux questions | Publié le 9 octobre 2024

  

• Le plan de prévention des accidents du travail graves et mortels

  Le lundi 29 avril 2024, ont été présentées aux membres du Conseil national d’orientation des conditions de travail (CNOCT) les…

  Prévention des risques | Date de mise à jour le 9 octobre 2024

  

• L'intéressement

  L'intéressement est un dispositif de partage de la valeur et d'épargne salariale. Outil de management, l'intéressement vise à…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 24 janvier 2024

  

• Le FCPE de reprise : foire aux questions

  Afin de faciliter la transmission des entreprises lors d’un départ en retraite d’un chef d’entreprise, un fond commun de…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 18 janvier 2024

  

• Le plan de transformation et de digitalisation de la formation

  Le Plan d’investissement dans les compétences traduit ainsi la volonté du gouvernement d’amplifier l’effort de formation vers les…

  Evolution professionnelle | Date de mise à jour le 15 janvier 2024

  

• Le DEFFINOV Tiers-lieux

  La crise du Covid-19 a mis en exergue la nécessité d’accélérer l’intégration des apports des technologies digitales et immersives…

  Transformation et digitalisation de la formation | Date de mise à jour le 15 janvier 2024

  

• Le DEFFINUM

  DEFFINUM s’inscrit dans le cadre d’un vaste plan de transformation et de digitalisation de la formation pour franchir un cap de…

  Transformation et digitalisation de la formation | Date de mise à jour le 4 janvier 2024

  

• Guide méthodologique | Modules pédagogiques immersifs

  Le guide méthodologique « Modules pédagogiques immersifs » est une des traductions de la volonté d'expérimentation et de…

  Formation professionnelle | Publié le 22 décembre 2023

  

• Intéressement et participation : le déblocage exceptionnel des sommes investies…

  Cette foire aux questions (FAQ) répond aux interrogations sur le déblocage exceptionnel des droits à participation et des sommes…

  Foire aux questions | Publié le 13 septembre 2022