3340 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Le Code du travail numérique
Le Code du travail numérique répond aux questions des salariés et des employeurs sur le droit du travail.
Publié le
-
RUPCO, le nouveau portail des ruptures collectives de contrat de travail
À compter du 2 décembre 2019, le nouveau portail RUPCO se substitue au portail PSE-RCC pour la création des nouveaux dossiers de…
Date de mise à jour le
-
MonCompteFormation | Accédez à vos droits
Avec votre numéro de sécurité sociale et une adresse e-mail valide, accédez directement à votre compte formation.
Publié le
-
MonCompteFormation | Partez en formation
Réservez et payez votre formation avec vos droits à la formation. Les organismes de formation auront 48 heures pour répondre à…
Publié le
-
MonCompteFormation | Téléchargez
Pour télécharger l'application MonCompteFormation, rendez-vous sur l'Appstore ou sur GooglePlay.
Publié le
-
Confirmation d'envoi de votre formulaire
Nous vous remercions pour l’envoi de votre courriel. Les ministères sociaux > Retour à la page d'accueil du site
Publié le
-
La Commission nationale de lutte contre le travail illégal (CNLTI)
La Commission nationale de lutte contre le travail illégal et la fraude au détachement des travailleurs (CNLTI), présidée par le…
Date de mise à jour le
-
Le Haut fonctionnaire défense et sécurité (HFDS)
Le ministère du travail dispose, comme tous les autres ministères, d’un Haut fonctionnaire de défense et de sécurité (HFDS). Le…
Publié le
-
Défenseur syndical | Services en ligne
Le défenseur syndical est chargé d’assister et de représenter les salariés, à l’occasion d’une procédure devant le Conseil des…
Publié le
-
SIPSI | Détachement de travailleurs - Déclaration préalable de détachement
Tout employeur établi hors de France qui détache des salariés sur le territoire français doit transmettre avant le début de son…
Publié le
-
Reclassement des salariés | Services en ligne
Cerfa 12625*01 ATD1, Cerfa 61-2288 RS09, Cerfa 61-2289 RS08, Cerfa 13665*01 CR1, DAJ 501, DAJ 503, DAJ 502, DAJ 511, DAJ 512, DAJ…
Publié le
-
Formulaires Candidatures aux élections prudhomales
Cerfa 10359*05, Cerfa 50166#05, Cerfa 13532*03, Cerfa 51212#03
Publié le
-
Formulaires pour se porter candidats aux élections salariées dans une TPE
Tous les 4 ans, les employés des TPE sont invités à voter pour l'organisation syndicale qui les représentera. La prochaine…
Publié le
-
Pré-retraite et pré-retraite progressive | Services en ligne
Cerfa 11562*02, Cerfa 11687*02 et 50788#02, Cerfa 11688*02 et 50788#02, Cerfa 11689*02 et 50788#02 et Cerfa 11690*02 et 50788#02
Publié le
-
-
Mouvement de main-d’œuvre | Services en ligne
Cerfa 10595*10, Cerfa 10595*16, Cerfa 50445#15, Cerfa 10595*15
Publié le
-
Prise en charge des stagiaires de la formation professionnelle | Services en…
Cerfa 11971*03, Cerfa 12576*02, Cerfa 13926*01
Publié le
-
