3463 résultats
Détail des résultats de recherche
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Desplazamiento de trabajadores | Recursos útiles
Encontrará aquí varios documentos que le permitirán comprender mejor el desplazamiento de los empleados en Francia.
Desplazamiento de trabajadores | Date de mise à jour le
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Risorse utili sul distacco dei dipendenti
Trovate qui diversi documenti che vi permetteranno di comprendere meglio il distacco dei dipendenti in Francia.
Distacco dei dipendenti | Date de mise à jour le
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Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników
Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.
Delegowaniu pracowników | Date de mise à jour le
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Posting of employees | Useful resources
Find here various documents to better understand the posting of employees in France.
Posting of employees | Date de mise à jour le
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Déclaration subsidiaire, par le maître d'ouvrage ou le donneur d'ordre, du…
Le maître d'ouvrage cocontractant ou le donneur d'ordre d'une entreprise étrangère détachant un salarié en France est tenu de…
Date de mise à jour le
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Immersion facilitée | Plateforme de l'inclusion
En déplacement à la CCI de Lyon-Métropole, Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, et Alain Di…
Service en ligne | Publié le
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Une plateforme en ligne pour l'apprentissage dans le secteur public
En 2021, le nombre d’apprentis accueillis dans la fonction publique a atteint un niveau record : près de 20 000 nouveaux contrats…
Apprentissage | Publié le
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Mes aides France Travail
Une personne sur trois déclare avoir déjà refusé un travail ou une formation pour des problèmes liés à la mobilité. Pourtant de…
Accès aux droits | Publié le
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Le congé sans solde
Le congé sans solde n'est pas réglementé par le code du travail : aucune condition ni procédure ne sont imposées pour en…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le contrat de rééducation professionnelle
Le contrat de rééducation professionnelle est destiné aux personnes assurées sociales qui, du fait d’un handicap, ont perdu la…
Handicap | Date de mise à jour le
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Déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés, des…
L'emploi des travailleurs handicapés est une obligation pour les entreprises employant 20 salariés et plus. Les travailleurs…
Formulaire | Date de mise à jour le
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Prestataires de formation | Services en ligne
Cerfa n°10443*16 FA08, Cerfa 10443*09 FA08, Cerfa 50199#15 FA07, Cerfa 10782*04, Cerfa 51469#01
Formulaire | Date de mise à jour le
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Contrat d'apprentissage | Services en ligne
Cerfa 10103*05 FA13, Cerfa 51649#01 FA14 et Cerfa 10103*03 FA16
Formulaire | Date de mise à jour le
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Contrat de Professionnalisation | Services en ligne
Cerfa 12434*02 EJ20
Formulaire | Date de mise à jour le
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Formulaires Rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle
Cerfa 11971*02, 51083#01 et 62-0020
Formulaire | Date de mise à jour le
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Demande de validation des acquis de l’expérience (VAE) | Services en ligne
Cerfa 12818*02
Formulaire | Date de mise à jour le
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Compte personnel de formation (CPF) | Services en ligne
Gérer son espace (titulaire ou opérateur de l'emploi et de la formation professionnelle) sur moncompteformation.gouv.fr
Télédéclaration | Date de mise à jour le
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État statistique et financier des fonds d’assurance formation de non-salariés…
Documents excel et pdf
Formulaire | Date de mise à jour le