3289 résultats
Détail des résultats de recherche
-
L'audition, un capital à préserver
En France, près de 50 % des professionnels du secteur de la musique et du divertissement sont atteints de troubles auditifs…
Date de mise à jour le
-
Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
Date de mise à jour le
-
Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
Date de mise à jour le
-
Guide pratique à l'usage des commerces et des petites entreprises en zones…
Dans le cadre de « l’agenda rural » qui fait suite au rapport parlementaire qui lui a été remis en juillet, le Premier ministre a…
Date de mise à jour le
-
Égalité femmes-hommes | Mon entreprise s’engage
Destiné aux TPE-PME ce guide pratique a pour objectif de lever les freins liés aux stéréotypes et de favoriser le développement…
Date de mise à jour le
-
Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników
Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.
Date de mise à jour le
-
Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19
À compter du 14 mars, le Gouvernement a décidé au niveau national la levée du protocole sanitaire en entreprise et la levée de l…
Publié le
-
Fraude au CPF : prenez garde aux faux « bons plans » !
« Récupérez votre solde CPF en cash ! », « Offrez-vous un ordinateur pour seulement 99 €, payé par le CPF », « Une tablette…
Publié le
-
Un accompagnement des mandatés sur mesure pour valoriser leurs compétences
Dans le cadre de la création de la certification dédiée aux mandatés par le ministère du Travail, un dispositif d’accompagnement…
Date de mise à jour le
-
Risques psychosociaux : une formation en ligne
Le Plan National de Santé au Travail présenté en décembre 2021 (PST 4) fixe la feuille de route en matière de santé au travail…
Publié le
-
Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
Date de mise à jour le
-
Prévention des conduites addictives et promotion de la santé au travail
Porté par la MILDECA (Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives) et une vingtaine de…
Date de mise à jour le
-
Précis de l'apprentissage
Le Précis de l’apprentissage constitue un document de référence sur la mise en œuvre de la loi du 5 septembre 2018 pour la…
Publié le
-
RUPCO | Kit d'utilisation
Depuis décembre 2019, le portail RUPCO se substitue au portail PSE-RCC pour la création des nouveaux dossiers de plan de…
Date de mise à jour le
-
Annales du concours de l'inspection du travail | 2021
CONCOURS EXTERNE D'INSPECTEUR DU TRAVAILUne composition portant sur un sujet contemporain d’ordre général portant sur la place…
Date de mise à jour le
-
Prawa pracowników oddelegowanych
We Francji pracownicy oddelegowani tymczasowo na terytorium tego kraju są objęci podstawowymi przepisami prawa pracy, jeśli są…
Date de mise à jour le
-
Układy zbiorowe pracy dotyczące pracowników delegowanych Zestawienie praw…
W tej rubryce podajemy informacje dotyczące możliwości zapoznania się przez Państwa, w charakterze pracodawcy lub pracownika…
Date de mise à jour le
-
La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
Publié le
