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Détail des résultats de recherche
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Enquêtes et études de l’Office du travail 1893 - 1914
Les enquêtes et études de l’Office du travail de 1893 à 1914 (26 recueils représentant environ 12 860 pages) dressent un état…
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Rapport | Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation
Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation Enjeux et propositions pour l’élaboration d’un appel à projet…
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Rapport | Plan de programmation des emplois et des compétences
Rapport de la mission confiée à Mme Laurence Parisot Par le ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire,…
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Rapport | Préparation des conventions pauvreté entre l’État et les départements
Mission confiée à Frédéric Bierry pour la mise en œuvre de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté,…
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Les valeurs limites d’exposition professionnelle aux risques chimiques
La réglementation française fixe un certain nombre de prescriptions minimales générales visant à éliminer ou réduire l’exposition…
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Rapport | Les opérateurs de compétences : transformer la formation…
Rapport de la mission confiée à MM. Jean-Marie Marx et René Bagorski par Mme Muriel Pénicaud, ministre du Travail
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La mesure de l'audience pour la représentativité patronale 2017
Pour la première fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité patronale issue de la loi du 5 mars 2014, l'audience…
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La mesure de l'audience de la représentativité syndicale 2017
Pour la deuxième fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité syndicale issue de la loi du 20 août 2008, l'audience…
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Santé au travail | Vers un système simplifié pour une prévention renforcée |…
Rapports sur la santé au travail confiés par la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, et la ministre des Solidarités et de la…
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Rapport | L’expérimentation relative aux « actions de formation en situation de…
La DGEFP, le Copanef, le Cnefop, le FPSPP et l’Anact publient le rapport final et la synthèse de l’expérimentation relative aux…
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Les relations professionnelles en Europe | Levier d’égalité et de convergence…
A l'occasion d'une conférence internationale organisée conjointement avec l’Organisation Internationale du Travail (OIT) et la…
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L'entreprise, objet d'intérêt collectif
Rapport remis à Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l…
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Rapport | Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale
Les rapports annuels du Conseil de la Participation, de l'Intéressement, de l’Épargne Salariale et l'Actionnariat Salarié …
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Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la…
Rapport sur la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux,…
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Erasmus Pro : lever les freins à la mobilité des apprentis en Europe
Rapport sur les moyens de lever les freins à la mobilité en Europe des apprentis, remis à la ministre du Travail, le 19 janvier…
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« Donnons-nous les moyens de l'inclusion »
Rapport sur l'inclusion par l'emploi, la formation et l'accompagnement, remis à la ministre du Travail, le 16 janvier de Jean…
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Bulletins de l’office du travail de 1894 à 1912
Les bulletins de l’office du travail de 1894 à 1912 regroupent des textes officiels, de la jurisprudence et des études sur le…
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Bulletins de l’inspection du travail et de l’hygiène industrielle de 1893 à 1936
Les bulletins de l'inspection du travail et de l'hygiène industrielle de 1893 à 1936 (44 volumes) regroupent les actes officiels …
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