3371 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le financement de l'apprentissage
Suite à la publication du décret n° 2019-1326 du 10 décembre 2019 relatif à France compétences et aux opérateurs de compétences…
Guides et outils | Date de mise à jour le
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Rapport de synthèse | Concertation sur le service public de l’insertion et de l…
À l’occasion de la présentation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le 13 septembre 2018, le…
Rapport | Publié le
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Questions-réponses | La négociation collective
Ce questions-réponses, qui s’adresse principalement aux partenaires sociaux des entreprises, a vocation à leur permettre de s…
Foire aux questions | Publié le
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Guide | Décisions administratives en matière de licenciement des salariés…
Le Guide relatif aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés,…
Guide pratique | Publié le
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Modification de machines au travail
Comment modifier vos machines ? Ce guide s’adresse aux entreprises et aux organismes de prévention. Il vous aide à réaliser des…
Guide technique | Publié le
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Enquêtes et études de l’Office du travail 1893 - 1914
Les enquêtes et études de l’Office du travail de 1893 à 1914 (26 recueils représentant environ 12 860 pages) dressent un état…
Publié le
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Harcèlement au travail : prévenir, agir, sanctionner
Pour prévenir, agir et lutter contre les agissements sexistes et les faits de harcèlement sexuel au travail, la Loi pour la…
Guide pratique et juridique | Publié le
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Acheter silencieux | Conseils aux acheteurs de machines
Pourquoi acquérir une machine bruyante alors qu'il existe des modèles plus silencieux ? Ce guide vous aide à prendre en compte le…
Risque audition | Publié le
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Kit | Ouvrir votre propre centre de formation d’apprentis (CFA)
La loi « avenir professionnel » libère l’offre de formation en apprentissage et ouvre la possibilité aux entreprises de lancer…
Outil | Publié le
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Rapport | Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation
Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation Enjeux et propositions pour l’élaboration d’un appel à projet…
Rapport | Publié le
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Rapport | Plan de programmation des emplois et des compétences
Rapport de la mission confiée à Mme Laurence Parisot Par le ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire,…
Rapport | Publié le
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Rapport | Préparation des conventions pauvreté entre l’État et les départements
Mission confiée à Frédéric Bierry pour la mise en œuvre de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté,…
Rapport | Publié le
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Guide | La certification des compétences des représentants du personnel et des…
Le ministère du Travail a créé une nouvelle certification permettant aux représentants du personnel et des mandataires syndicaux…
Guide pratique | Publié le
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La mesure de l'audience de la représentativité syndicale 2017
Pour la deuxième fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité syndicale issue de la loi du 20 août 2008, l'audience…
Négociation collective | Publié le
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La mesure de l'audience pour la représentativité patronale 2017
Pour la première fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité patronale issue de la loi du 5 mars 2014, l'audience…
Négociation collective | Publié le
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Rapport | Les opérateurs de compétences : transformer la formation…
Rapport de la mission confiée à MM. Jean-Marie Marx et René Bagorski par Mme Muriel Pénicaud, ministre du Travail
Rapport | Publié le
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Santé au travail | Vers un système simplifié pour une prévention renforcée |…
Rapports sur la santé au travail confiés par la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, et la ministre des Solidarités et de la…
Rapport | Publié le
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Rapport | L’expérimentation relative aux « actions de formation en situation de…
La DGEFP, le Copanef, le Cnefop, le FPSPP et l’Anact publient le rapport final et la synthèse de l’expérimentation relative aux…
Rapport | Publié le
