Détail des résultats de recherche

• Sécurité au travail : la prévention n'est pas une option

  Malgré les efforts considérables déployés pour prévenir les accidents du travail graves et mortels, leur nombre demeure encore…

  Campagne de communication | Date de mise à jour le 3 décembre 2025

  

• L'allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE)

  Le salarié privé d'emploi qui justifie d'une durée minimale d'affiliation au régime d'assurance chômage et qui recherche…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 27 juin 2025

  

• Le bonus-malus assurance chômage

  La réforme de l’assurance chômage de 2019 instauré une modulation du taux de contribution d’assurance chômage à la charge des…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 13 août 2025

  

• Questions-réponses | Le bonus-malus assurance chômage

  Dans le cadre de la réforme de l’assurance chômage, le décret du 26 juillet 2019 modifié a instauré une modulation du taux de…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 13 août 2025

  

• Le cumul de l'allocation d'aide au retour à l'emploi avec une rémunération

  Le demandeur d’emploi indemnisé au titre de l’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) qui exerce une activité…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 25 septembre 2024

  

• L'allocation de solidarité spécifique (ASS)

  Les demandeurs d’emploi qui ont épuisé leurs droits au chômage peuvent être indemnisés par l’État au titre du régime de…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 25 septembre 2024

  

• Accompagner les victimes d'accidents du travail et leurs familles

  Dans le cadre du plan de prévention des accidents du travail graves et mortels, le ministère du Travail propose un outil pour…

  Guide | Date de mise à jour le 27 août 2024

  

• L'intéressement à la reprise d’activité des bénéficiaires de l’allocation de…

  Les demandeurs d'emploi indemnisés qui bénéficient de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) peuvent, dans certaines limites…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 29 janvier 2024

  

• Bonus-malus : le simulateur pour les entreprises

  Le simulateur bonus-malus est un outil à la disposition de votre entreprise pour anticiper le taux de contribution d’assurance…

  Assurance chômage | Date de mise à jour le 29 janvier 2024

  

• Bonus-malus et taux de contribution : quelles alternatives aux contrats courts ?

  Les outils alternatifs aux contrats courts présentés ici sont des leviers mobilisables par les entreprises pour éviter un recours…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 29 janvier 2024

  

• Campagne 2023 | L'utilisation des équipements de travail mobiles et de levage

  Le plan d’action pluriannuel 2023-2025 oriente l’activité du système d’inspection du travail autour de ses missions essentielles,…

  Inspection du travail | Publié le 18 octobre 2023

  

• Santé au travail |mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation

  Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…

  Santé au travail | Publié le 2 mai 2023

  

• La traçabilité des expositions professionnelles

  Rapport sur la traçabilité des expositions professionnelles remis en octobre 2008 remis à Franck Gambelli, président de la…

  Rapport | Publié le 10 décembre 2008

  

• Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles

  Rapport remis en avril 2002 par Michel Yahiel, Inspecteur général des affaires sociales.

  Rapport | Publié le 9 septembre 2005