4311 résultats
Détail des résultats de recherche
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La prévention des chutes de hauteur
La chute de hauteur se caractérise par l’existence d’une dénivellation par opposition à la chute de plain-pied. Il s’agit des…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
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La prévention des risques pour les salariés en interim et CDD
Les travailleurs intérimaires sont soumis à une forte mobilité. Ils connaissent un environnement de travail sans cesse renouvelé…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Travailleurs transfrontaliers et télétravail | Accord cadre
Dans le cadre de la crise sanitaire et sur le fondement de la force majeure, les États membres de l’Union européenne ont mis en…
Europe | Date de mise à jour le
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Publication du décret relatif aux droits à retraite des élus locaux
Le décret n° 2023-838 du 30 août 2023, paru au journal officiel ce 31 août 2023, concrétise les dispositions de la loi de…
Réforme des retraites | Publié le
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Publication de deux nouveaux décrets d’application de la réforme des retraites
Les décrets n° 2023-799 et n° 2023-800 du 21 août 2023, parus au journal officiel ce 22 août 2023, déclinent un ensemble de…
Retraites | Publié le
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Le fonds départemental d’insertion (FDI)
Le Fonds départemental d'insertion (FDI) est une aide de l’État aux structures de l’insertion par l’activité économique. Elle…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.
Fiche pratique | Publié le
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Publication des décrets relatifs à la revalorisation
Le décret en Conseil d’État 2023-752 et le décret 2023-754 parus au Journal officiel le 11 août déclinent les modalités d…
Réforme des retraites | Publié le
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Publication des décrets relatifs à la prévention de l’usure professionnelle
Les décrets 2023-759 et 2023-760 parus au Journal officiel le 11 août concrétisent l’application dès le 1er septembre 2023 des…
Réforme des retraites | Publié le
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Publication des décrets relatifs aux transitions activité retraite
Le décret 2023-751, pris après avis du Conseil d’État, et le décret 2023-753 élargissent et facilitent l’accès à la retraite…
Réforme des retraites | Publié le
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Publication des décrets relatifs à la fermeture des régimes spéciaux
Ces décrets concernent les régimes de la RATP, des IEG, des CRPCEN et de la Banque de France. Par ailleurs, la Première ministre…
Réforme des retraites | Publié le
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Lancement de la version Beta de « France VAE »
Afin de faciliter les évolutions professionnelles et permettre une meilleure reconnaissance de l’expérience acquise, Carole…
Évolution professionnelle | Publié le
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Le contrat d’apprentissage aménagé
Pour faciliter la formation du jeune travailleur handicapé, certaines règles du contrat d’apprentissage sont aménagées comme la…
Apprentissage et handicap | Date de mise à jour le
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La France et l'Allemagne signent un accord d'apprentissage transfrontalier
La France et l’Allemagne ont signé, le 21 juillet 2023, un accord bilatéral sur l’apprentissage transfrontalier. Les apprentis…
Apprentissage | Publié le
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Le projet initiative-jeune (PIJ)
Le dispositif projet initiative-jeune (PIJ) est une aide financière à la création ou à la reprise d'entreprise, accordée aux…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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L'État renouvelle sa confiance en la Caisse des Dépôts pour une Nation des compétences
Une nouvelle étape dans leur collaboration avec la signature de la deuxième convention d’objectifs et de performance pour la…
Mon compte formation | Publié le
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Lancement de l'expérimentation sur la validation des acquis de l'expérience « inversée »
Afin de permettre une meilleure reconnaissance de l’expérience acquise pour une formation à l’exercice de métiers en tension,…
Métiers en tension | Publié le
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
Rayonnements ionisants | Publié le
