Détail des résultats de recherche

• Accès à la formation des inscrits à France Travail : évolution depuis 2017

  La Dares analyse l’accès à la formation des personnes inscrites à France Travail entre 2017 et mi‑2023.

  Étude | Publié le 17 décembre 2025

  

• Histoire des prud’hommes | Quelques repères

  Le conseil de prud’hommes constitue une juridiction civile spécifique à la France, chargée de régler les litiges individuels...

  Droit du travail | Publié le 20 septembre 2024

  

• Soltéa : répartition des fonds non affectés

  La campagne 2023 de répartition du solde de la taxe d’apprentissage est arrivée à son terme. Cette première année d’utilisation…

  Taxe d'apprentissage | Publié le 27 décembre 2023

  

• Entrée en vigueur des nouveaux niveaux de prise en charge des contrats

  Conformément aux dispositions de la loi du 5 septembre 2018 relative à la liberté de choisir son avenir professionnel et comme…

  Apprentissage | Date de mise à jour le 17 octobre 2023

  

• Lancement du nouveau cycle d’investissement dans la formation des demandeurs d’emploi

  Le 19 septembre, Olivier Dussopt et David Margueritte ont acté le lancement du nouveau cycle de financement additionnel de l’État…

  Formation des demandeurs d’emploi | Publié le 22 septembre 2023