Détail des résultats de recherche

• L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie

  L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie peut être attribuée aux bénéficiaires du congé de…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Index de l’égalité professionnelle : calcul et questions/réponses

  Toutes les entreprises d’au moins 50 salariés doivent calculer et publier leur Index de l’égalité professionnelle entre les…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 20 août 2025

  

• Le Conseil national de l'inspection du travail (CNIT) | Présentation et travaux

  Le CNIT est une instance consultative indépendante qui veille au respect de l’indépendance de l’inspection du travail telle que…

  Acteurs | Date de mise à jour le 18 juin 2025

  

• L'aide à l'embauche d'alternants

  Cette foire aux questions s'adresse aux employeurs, aux jeunes et aux CFA. Elle aborde les questions relatives à l'aide au…

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 11 avril 2025

  

• Calendrier et modalités d’inscription au concours d’inspecteur du travail

  Il existe trois voies d'accès pour rejoindre l'inspection du travail : par concours, par détachement ou par voie contractuelle.

  Grand dossier | Date de mise à jour le 3 octobre 2025

  

• Le groupe d'experts sur les effets économiques et sociaux de l'extension d…

  Le groupe d’experts rend, à la demande du ministre du Travail, des avis sur les effets économiques et sociaux susceptibles de…

  Acteurs | Date de mise à jour le 23 septembre 2024

  

• Les entreprises adaptées (EA) et entreprises adaptées de travail temporaire (EATT)

  ​Une entreprise adaptée est une entreprise du milieu ordinaire, soumise aux dispositions du code du Travail, qui a la spécificité…

  Inclusion professionnelle | Date de mise à jour le 22 juillet 2025

  

• 5 questions-réponses : l'assistant maternel

  5 questions-réponses à destination des assistants et assistantes maternels.

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 9 mai 2025

  

• Recruter une assistante maternelle ou un assistant maternel

  L'assistant maternel est la personne qui, moyennant rémunération, accueille habituellement et de façon non permanente des mineurs…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 21 octobre 2025

  

• Les sanctions relatives au travail illégal et aux infractions connexes

  Sont interdits par la loi :   Le travail dissimulé : absence de déclarations obligatoires, de remises de bulletin de paie…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Élection syndicale TPE 2024 : publication des candidatures

  Du 25 novembre au 9 décembre 2024, environ 5 millions de salariés des TPE (très petites entreprises de moins de 11 salariés) et…

  Dialogue social | Date de mise à jour le 12 novembre 2024

  

• Un stage d'observation pour les élèves de seconde

  Du 16 au 27 juin 2025, les élèves de seconde devront effectuer un stage d'observation. Les employeurs sont invités à déposer en…

  Formation et orientation | Date de mise à jour le 13 février 2025

  

• Quelles aides pour le recrutement d'un alternant ?

  Vous recrutez un salarié en contrat d’apprentissage ou en contrat de professionnalisation et souhaitez bénéficier d’aides ?…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 26 février 2025

  

• Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) |…

  Le décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 introduit de nouvelles dispositions imposant à l’employeur d’établir la traçabilité de l…

  Guide pratique | Date de mise à jour le 26 septembre 2024

  

• Travailleurs détachés dans le BTP | Une campagne d'information

  Une campagne multilingue nationale dédiée à l’information des travailleurs détachés et de leurs employeurs dans le secteur du BTP…

  Détachement des salariés | Date de mise à jour le 27 février 2025

  

• Questions-Réponses | Le suivi de l’état de santé des salariés

  Dans la continuité de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021, cette foire aux questions répond aux principales interrogations des…

  Santé au travail | Date de mise à jour le 8 octobre 2024

  

• Élection syndicale TPE 2024

  Salariés des TPE et des particuliers employeurs : découvrez la nouvelle plateforme de l’élection syndicale TPE 2024 et consultez…

  Instances représentatives | Date de mise à jour le 20 décembre 2024

  

• Une nouvelle campagne pour renforcer la prévention des accidents du travail

  Le ministère du Travail et de l’Emploi annonce le lancement d'une nouvelle campagne nationale de communication visant à…

  Communiqué de presse | Date de mise à jour le 24 octobre 2024