Détail des résultats de recherche

• Avis du GPO sur le 4e Plan santé au travail

  (PDF - 1.57 Mo)

  Publié le 4 avril 2024

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  Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation et travaux

• Décret du 25 avril 2022

  (PDF - 198.45 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation et travaux

• Déclaration du GPO du COCT sur la relation entre expertise scientifique et dialogue social dans la procédure d’élaboration des tableaux des maladies professionnelles

  (PDF - 309.34 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation et travaux

• Synthèse à l'attention de la ministre et du conseil national d'orientation des conditions de travail

  (PDF - 660.35 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation et travaux

• Le GPO répond favorablement à la lettre d'orientation du Gouvernement

  (PDF - 193.42 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation et travaux

• CERTIFICATION DES SPSTI

  (PDF - 464.19 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation et travaux

• Collective agreement sheet for workers employed in construction companies with up to 10 employees

  (PDF - 283.18 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Collective agreements that apply to seconded employees. Focus on the rights guaranteed by collective agreements in "major industries"

• Ficha de convenção coletiva para os trabalhadores empregues por empresa do setor da construção com até 10 trabalhadores

  (PDF - 305.28 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  As convenções coletivas aplicáveis aos trabalhadores destacados. Incidência dos direitos garantidos pelas convenções coletivas nos « grandes setores »

• Ficha del convenio colectivo de los trabajadores de las empresas de construcción de hasta 10 trabajadores

  (PDF - 280.73 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Convenios colectivos aplicables a los trabajadores desplazados. Enfoque de los derechos garantizados por los convenios colectivos en los « principales sectores »

• Scheda Contratto Collettivo dei lavoratori dipendenti delle imprese edili con un massimo di 10 dipendenti

  (PDF - 277.75 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Contratti collettivi applicabili ai dipendenti in trasferta Focus sui diritti garantiti dai contratti collettivi nei « principali settori »

• Dokument układu zbiorowego pracy – Pracownicy w przedsiębiorstwach budowlanych zatrudniających do 10 pracowników

  (PDF - 336.61 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Układy zbiorowe pracy dotyczące pracowników delegowanych Zestawienie praw gwarantowanych przez układy zbiorowe pracy w „dużych sektorach”

• L'audition, un capital à préserver - Guide employeurs

  (PDF - 918 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  L'audition, un capital à préserver

• L'audition, un capital à préserver - Guide complet

  (PDF - 6.49 Mo)

  Publié le 4 avril 2024

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  L'audition, un capital à préserver

• 2022.136_rapport_d_activite

  (PDF - 950.46 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  La prévention des risques liés à l'amiante

• Questions réponses - Loi inclusion

  (PDF - 611.2 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

• Conditions de travail - Synthèse 2021

  (PDF - 121.32 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)

• Conditions de travail - Bilan 2021

  (PDF - 3.74 Mo)

  Publié le 4 avril 2024

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  Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)

• Bilan des conditions de travail en 2021 (Facile à lire et à comprendre)

  (PDF - 320.07 Ko)

  Publié le 4 avril 2024

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  Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)