Publications et ressources
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« Donnons-nous les moyens de l'inclusion »
Rapport sur l'inclusion par l'emploi, la formation et l'accompagnement, remis à la ministre du Travail, le 16 janvier de Jean…
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Guide de l'épargne salariale
La circulaire interministérielle relative à l’épargne salariale, qui présentait les dispositifs d’épargne salariale …
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Recueils des travaux du Comité consultatif d’hygiène publique de France et des…
Les Recueils des travaux du Comité consultatif d’hygiène publique de France et des actes officiels de l’administration sanitaire…
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Rapports sur l’application des lois réglementant le travail de 1893 à 1913
Les rapports sur l’application des lois réglementant le travail de 1893 à 1913 (21 recueils représentant environ 14 250 pages)…
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Bulletins de l’inspection du travail et de l’hygiène industrielle de 1893 à 1936
Les bulletins de l'inspection du travail et de l'hygiène industrielle de 1893 à 1936 (44 volumes) regroupent les actes officiels …
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Bulletins de l’office du travail de 1894 à 1912
Les bulletins de l’office du travail de 1894 à 1912 regroupent des textes officiels, de la jurisprudence et des études sur le…
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Plan d’investissement 2018-2022 : former 2 millions de demandeurs d’emploi
Le Grand Plan d’Investissement 2018-2022 présenté lundi 25 septembre par le Premier ministre et son rapporteur, Jean Pisany…
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Renforcement du dialogue social, les enjeux
La ministre du travail a présenté mercredi 28 juin le projet de loi l’habilitant à prendre par ordonnances des mesures pour le…
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Travailleurs des plateformes de mise en relation, un état du droit
Des plateformes numériques emploient des travailleurs salariés qu’elles mettent en relation avec les consommateurs. D’autres…
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Guide à l'attention des fabricants de machines
Quelles sont les obligations imposées par les directives européennes aux fabricants de machines dans le cadre de la déclaration…
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Devenir médecin inspecteur du travail
Le ministère du Travail recrute des médecins inspecteurs du travail. Affectés dans chaque région, les médecins inspecteurs…
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La démarche de clarification du bulletin de paie
Issu du rapport remis en 2015 par le groupe de travail présidé par Jean-Christophe Sciberras, le nouveau modèle diffusé par le…
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