Publications et ressources
Il y a 769 résultat(s) pour votre recherche.
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Bulletin officiel - année 2021
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…
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Création ou reprise d’activité | Quels dispositifs ?
Plusieurs dispositifs publics porté par le ministère du Travail ont pour but de faciliter la création ou la reprise d'activités.
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Réglementation des risques biologiques
Le décret n° 2021-951 du 16 juillet 2021 fixant le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention…
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Les aides de l'AGEFIPH
L'AGEFIPH gère le fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (FIPH) (article L.5214-1 du Code du travail).
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Le congé sans solde
Le congé sans solde n'est pas réglementé par le code du travail : aucune condition ni procédure ne sont imposées pour en…
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Le contrat de rééducation professionnelle
Le contrat de rééducation professionnelle est destiné aux personnes assurées sociales qui, du fait d’un handicap, ont perdu la…
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Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne | Rapport
Face à l’épidémie de la Covid-19, près de 4,6 millions de salariés, dits « travailleurs de la deuxième ligne » – hôtes et…
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Campagne européenne 2020-2022 : Lieux de travail sains - Allégez la charge !
L’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA), organise des campagnes pluriannuelles paneuropéennes de…
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Les risques liés au formaldehyde
Les solutions aqueuses de formaldéhyde sont plus couramment appelés « formol ». Le formaldéhyde est également appelé méthanal ou…
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Les risques liés à l'éthanol
L’éthanol est un liquide incolore et volatil se mélangeant à la plupart des solvants usuels. Il est également un carburant de…
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Les risques liés à l'acide fluorhydrique ou fluorure d’hydrogène
L’acide fluorhydrique (HF) n’est pas un acide comme les autres. C'est un puissant corrosif et un agent décalcifiant redoutable …
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Les risques liés à l'hydrogène sulfuré
L’hydrogène sulfuré (H2S) est un gaz incolore, composant naturel du pétrole, à odeur caractéristique d’œufs pourris. Il se dégage…
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