3479 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Conflit en Ukraine : le ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion…
Pour accompagner l’arrivée sur le sol français des personnes ayant quitté l’Ukraine en raison du conflit et permettre aux…
Date de mise à jour le
-
Instauration d'une période transitoire en matière de sécurité sociale pour les…
Dans le cadre des discussions de l’Union Européenne, les États membres se sont entendus pour qu’une mesure de flexibilité fondée…
Publié le
-
OCDE | Réunion des ministres de l’Emploi de l’OCDE : accord sur les…
Les ministres du Travail de l’OCDE se sont réunis le 7 juin, afin de partager les enseignements de la gestion de la crise de la…
Publié le
-
G7 | Retour sur la conférence des ministres du Travail et de l’Emploi du G7, 24…
À l’occasion de la réunion des ministres du Travail et de l’Emploi du G7 qui s’est tenue le 24 mai 2022 à Wolfsburg sous…
Publié le
-
Relever les défis en matière d’emploi et d’employabilité 5ème Réunion des…
Les 17 et 18 mai, les ministres du travail des pays membres de l’Union pour la Méditerranée se sont réunis à Marrakech. Cette 5e…
Publié le
-
Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
Date de mise à jour le
-
G7 | Retour sur la conférence de haut-niveau sur les chaînes d…
Dans le cadre de sa présidence du G7, l’Allemagne a organisé le 6 mai 2022 une conférence de haut-niveau sur le sujet des chaînes…
Publié le
-
Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
Date de mise à jour le
-
Detașarea salariaților | Resurse aditionale
Găsiți aici diverse documente pentru a înțelege mai bine detașarea angajaților în Franța.
Date de mise à jour le
-
Полезни ресурси | Kомандироване на служители
- Комуникационен комплект за предотвратяване на трудови злополукиИзтеглете цялата превантивна кампанияИзтеглете…
Date de mise à jour le
-
Desplazamiento de trabajadores | Recursos útiles
Encontrará aquí varios documentos que le permitirán comprender mejor el desplazamiento de los empleados en Francia.
Date de mise à jour le
-
Risorse utili sul distacco dei dipendenti
Trovate qui diversi documenti che vi permetteranno di comprendere meglio il distacco dei dipendenti in Francia.
Date de mise à jour le
-
Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników
Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.
Date de mise à jour le
-
Posting of employees | Useful resources
Find here various documents to better understand the posting of employees in France.
Date de mise à jour le
-
Le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation en soutien des travailleurs…
La France a sollicité l'intervention du FEM pour aider les salariés de Selecta et d’Airbus dont le licenciement est intervenu…
Publié le
-
Gérer un conflit lié à la santé au travail
Vous êtes en désaccord avec votre salarié sur un sujet de santé au travail ? En cas de conflit au travail, privilégiez toujours…
Publié le
-
Déclaration subsidiaire, par le maître d'ouvrage ou le donneur d'ordre, du…
Le maître d'ouvrage cocontractant ou le donneur d'ordre d'une entreprise étrangère détachant un salarié en France est tenu de…
Date de mise à jour le
-
Rapports | Bilan du travail détaché en France
Ce rapport dresse un état des lieux statistique et un bilan de l'action public en matière de travail détaché. Il résume les…
Publié le
