3632 résultats
Détail des résultats de recherche
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La prévention des chutes de hauteur
La chute de hauteur se caractérise par l’existence d’une dénivellation par opposition à la chute de plain-pied. Il s’agit des…
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La prévention des risques pour les salariés en interim et CDD
Les travailleurs intérimaires sont soumis à une forte mobilité. Ils connaissent un environnement de travail sans cesse renouvelé…
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Les organismes de sécurité sociale
La Caisse centre de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)La Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) a pour…
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Les organismes de prévention en santé au travail
L’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)Organisme technique paritaire du bâtiment et…
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Publication du décret relatif aux droits à retraite des élus locaux
Le décret n° 2023-838 du 30 août 2023, paru au journal officiel ce 31 août 2023, concrétise les dispositions de la loi de…
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Réforme des retraites : ce qui change à partir du 1er septembre 2023
Plusieurs décrets liés à la réforme de notre système de retraite ont été publiés au cours de l'été 2023. Âge de départ, retraite…
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Campagne de prévention des risques professionnels multilingue
Le ministère du Travail et de l’Emploi, relance une campagne de communication multilingue pour prévenir les accidents du travail,…
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Publication de deux nouveaux décrets d’application de la réforme des retraites
Les décrets n° 2023-799 et n° 2023-800 du 21 août 2023, parus au journal officiel ce 22 août 2023, déclinent un ensemble de…
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.
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Publication des décrets relatifs à la prévention de l’usure professionnelle
Les décrets 2023-759 et 2023-760 parus au Journal officiel le 11 août concrétisent l’application dès le 1er septembre 2023 des…
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Publication des décrets relatifs aux transitions activité retraite
Le décret 2023-751, pris après avis du Conseil d’État, et le décret 2023-753 élargissent et facilitent l’accès à la retraite…
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Publication des décrets relatifs à la revalorisation
Le décret en Conseil d’État 2023-752 et le décret 2023-754 parus au Journal officiel le 11 août déclinent les modalités d…
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Publication des décrets relatifs à la fermeture des régimes spéciaux
Ces décrets concernent les régimes de la RATP, des IEG, des CRPCEN et de la Banque de France. Par ailleurs, la Première ministre…
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Travailleurs saisonniers : quels sont vos droits ?
Vendanges, restauration, hôtellerie… Le travail saisonnier concerne plus d’un million de personnes chaque année. Quels sont les…
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Un nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) avec l'ANSES
Le nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) conclu entre l’Anses et ses cinq ministères de tutelles, dont le ministère…
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Contacter l’inspection du travail ou répondre à vos questions sur le droit du…
Vous avez des questions en matière de droit du travail ? Comment contacter l'inspection du travail ? Quelles sont ses missions et…
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
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Conseil des ministres de l’Union européenne – Protection des travailleurs et lutte contre
Les ministres européens du Travail et des Affaires sociales, ainsi que les ministres en charge de l’égalité, se sont retrouvés,…
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