3655 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Déclaration subsidiaire, par le maître d'ouvrage ou le donneur d'ordre, du…
Le maître d'ouvrage cocontractant ou le donneur d'ordre d'une entreprise étrangère détachant un salarié en France est tenu de…
Date de mise à jour le
-
J'ai peur de perdre mon emploi à cause de ma santé : comment préserver mon…
Découvrir les dispositifs et aides accessibles pour envisager sereinement votre avenir professionnel.
Maintien en emploi | Publié le
-
Études réalisées sur l'inspection du travail
De l'ancien régime à nos jours, découvrez l'inspection du travail à travers des études réalisées par le Comité d'histoire.
Étude | Date de mise à jour le
-
L’approche chiffrée des risques psychosociaux : intérêts, limites et mise en…
Extrait de l'ouvrage collectif dirigé par Nicolas Combalbert, La souffrance au travail. Comment agir sur les risques…
Étude | Date de mise à jour le
-
Plan national de lutte contre le travail illégal : bilan et perspectives
Réuni le 11 mars 2022, un comité interministériel « anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal » a présenté aux…
Travail illégal | Publié le
-
Rapports | Bilan du travail détaché en France
Ce rapport dresse un état des lieux statistique et un bilan de l'action public en matière de travail détaché. Il résume les…
Rapport | Publié le
-
Les plans santé au travail (PST)
Tous les cinq ans depuis 2004, les pouvoirs publics fixent les grandes orientations liées à la santé au travail. En mettant en…
Santé au travail | Date de mise à jour le
-
Agir sur les cancers professionnels : pour une meilleure effectivité de la…
Ce colloque qui se tiendra les 7 et 8 mars a pour objectif de sensibiliser les entreprises et les travailleurs aux risques d…
Santé au travail | Publié le
-
Daniel Lenoir, nommé coordinateur national de la feuille de route « prévention…
Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, Julien Denormandie, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation, et…
Publié le
-
Risques psychosociaux : une formation en ligne
Le Plan National de Santé au Travail présenté en décembre 2021 (PST 4) fixe la feuille de route en matière de santé au travail…
Santé au travail | Publié le
-
Installation du Comité National de Prévention et de Santé au Travail (CNPST) -…
Le Comité National de Prévention et de Santé au Travail (CNPST) s’est réuni pour la première fois mardi 11 janvier en présence de…
Santé au travail | Publié le
-
Point avec les services de l’État en région sur la mobilisation des services de…
Le secrétaire d’État chargé des Retraites et de la Santé au travail Laurent Pietraszewski a réuni aujourd’hui les Directions…
Publié le
-
Ce qui change au 1er janvier 2022 : on vous guide !
RémunérationSmicÀ compter du 1er janvier 2022, le montant du Smic brut horaire s’établit à 10,57 € (augmentation de 0,9 % par…
Réformes | Publié le
-
Publication du décret relatif à la mise en place du Comité National de…
Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, et Laurent Pietraszewski, secrétaire d'Etat chargé des…
Publié le
-
Réglementation des risques biologiques
Le décret n° 2021-951 du 16 juillet 2021 fixant le cadre applicable des dispositions du code du travail en matière de prévention…
Publié le
-
Le congé sans solde
Le congé sans solde n'est pas réglementé par le code du travail : aucune condition ni procédure ne sont imposées pour en…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
-
Le contrat de rééducation professionnelle
Le contrat de rééducation professionnelle est destiné aux personnes assurées sociales qui, du fait d’un handicap, ont perdu la…
Handicap | Date de mise à jour le
-
Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne | Rapport
Face à l’épidémie de la Covid-19, près de 4,6 millions de salariés, dits « travailleurs de la deuxième ligne » – hôtes et…
COVID-19 | Publié le
