Détail des résultats de recherche

• Adoption par le Sénat de l'Activité partielle de longue durée (APLD) Rebond

  Lors de l’examen du Projet de loi de finance (PLF), le Sénat a adopté un amendement du Gouvernement qui met en place un mécanisme…

  Communiqué de presse

  Publié le 27 janvier 2025

  

• France 2030

  France 2030, pensé en concertation avec les acteurs économiques, académiques, locaux et européen, offre dès à présent des moyens…

  Investissement

  Date de mise à jour le 20 décembre 2023

  

• L'entreprise, objet d'intérêt collectif

  Rapport remis à Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l…

  Rapport

  Publié le 9 mars 2018