3187 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le passeport de prévention en santé au travail
Le Passeport de prévention ouvre ses services à l’attention des organismes de formation, afin de garantir la traçabilité des…
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Les sanctions relatives au travail illégal et aux infractions connexes
Sont interdits par la loi : Le travail dissimulé : absence de déclarations obligatoires, de remises de bulletin de paie…
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La liste noire
En complément des sanctions pénales existantes, le juge peut prononcer une peine complémentaire de publication et de diffusion…
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La responsabilité du maître d'ouvrage ou du donneur d'ordre en matière de lutte…
En matière de lutte contre le travail illégal, le maître d’ouvrage ou le donneur d’ordre français [ou établi à l’étranger] est…
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Le plan de transformation et de digitalisation de la formation
Le Plan d’investissement dans les compétences traduit ainsi la volonté du gouvernement d’amplifier l’effort de formation vers les…
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Le DEFFINOV Tiers-lieux
La crise du Covid-19 a mis en exergue la nécessité d’accélérer l’intégration des apports des technologies digitales et immersives…
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Le DEFFINUM
DEFFINUM s’inscrit dans le cadre d’un vaste plan de transformation et de digitalisation de la formation pour franchir un cap de…
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Guide méthodologique | Modules pédagogiques immersifs
Le guide méthodologique « Modules pédagogiques immersifs » est une des traductions de la volonté d'expérimentation et de…
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Les organismes de sécurité sociale
La Caisse centre de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)La Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) a pour…
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Les organismes de prévention en santé au travail
L’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)Organisme technique paritaire du bâtiment et…
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Les plans santé au travail (PST)
Tous les cinq ans depuis 2004, les pouvoirs publics fixent les grandes orientations liées à la santé au travail. En mettant en…
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Les organismes d’expertise scientifique
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)L’Anses est l’agence de…
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