3348 résultats
Détail des résultats de recherche
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Embaucher une personne en emploi franc
Les emplois francs facilitent les recrutements. Il est possible de bénéficier de l’aide emploi franc en embauchant en CDI ou en…
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Ma démarche FSE | Traitement des données personnelles
IntroductionDans le cadre du dispositif du Fonds de subvention européen (FSE), le règlement européen n°1303-2013 impose aux Etats…
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L'intéressement à la reprise d'activité des bénéficiaires de l'ASS
Les demandeurs d’emploi indemnisés qui bénéficient de l’allocation de solidarité spécifique peuvent, dans certaines conditions et…
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Bonus-malus et taux de contribution : quelles alternatives aux contrats courts ?
Les outils alternatifs aux contrats courts présentés ici sont des leviers mobilisables par les entreprises pour éviter un recours…
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La protection sociale des demandeurs d'emploi
La protection sociale des demandeurs d’emploi (DE) varie selon : leur qualité ou non d’assurés sociaux (activité salariée…
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Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP)
Sécuriser le parcours des salariés licenciés.
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Être recruté en emploi franc
Pour un demandeur d'emploi qui réside dans un quartier prioritaire de la ville, une embauche en CDD d'au moins 6 mois ou en CDI…
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Les Ministères sociaux s’engagent pour la diversité
Pour lutter contre les situations de discrimination et les stéréotypes, les ministères sociaux ont mis en place depuis plusieurs…
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L'intéressement à la reprise d’activité des bénéficiaires de l’allocation de…
Les demandeurs d'emploi indemnisés qui bénéficient de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) peuvent, dans certaines limites…
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Bonus-malus : le simulateur pour les entreprises
Le simulateur bonus-malus est un outil à la disposition de votre entreprise pour anticiper le taux de contribution d’assurance…
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L'aide à la garde d’enfants (AGE)
Une aide à la garde d’enfants (AGE) peut être attribuée aux demandeurs d’emploi en difficulté, parents isolés, qui ont un…
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L'Agence de services et de paiement (ASP)
Établissement public administratif (EPA), l’Agence de services et de paiement (ASP) est placée sous la double tutelle du…
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Le Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)
Le Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT) est placé auprès du ministre chargé du travail. Il participe à l…
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Ecrire à Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités…
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Ecrire à la ministre déléguée chargée de l’Enseignement et de la Formation…
Cet espace est mis à votre disposition pour adresser un message à Madame Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l…
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Questions-réponses | Les emplois francs
Ce questions-réponses a pour objectif de présenter le cadre général des emplois francs, expliquer les conditions d'éligibilité et…
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La Direction des ressources humaines (DRH)
L’organisation de la direction des ressources humaines des ministères sociaux mentionnée à l’article 4 du décret n° 2013-727 du…
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SOFFI | Traitement des données personnelles
Traitement permettant aux collecteurs de soumettre les états financiers liés au suivi de la formation & aux contributions fixées…
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