Détail des résultats de recherche

• Accompagnement de création ou reprise d'entreprise

  Depuis le 1er janvier 2017, toute personne sans emploi ou rencontrant des difficultés d’insertion professionnelle, qui souhaite…

  Personnes sans emploi

  Date de mise à jour le 6 octobre 2021

  

• La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021

  Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…

  Dialogue social

  Publié le 7 juillet 2021

  

• Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021

  Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…

  Négociation collective

  Publié le 16 avril 2021

  

• Les accords de maintien de l’emploi

  Des accords de maintien de l’emploi ont pu être conclus jusqu’au 23 septembre 2017 afin de permettre d’aménager temporairement le…

  Fiche pratique

  Date de mise à jour le 12 mars 2021

  

• Les contrats d'études prospectives (CEP)

  Liste des contrats d'études prospectives (CEP) disponibles.

  Documents

  Date de mise à jour le 27 janvier 2020

  

• La mesure de l'audience pour la représentativité patronale 2017

  Pour la première fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité patronale issue de la loi du 5 mars 2014, l'audience…

  Négociation collective

  Publié le 6 septembre 2018

  

• La mesure de l'audience de la représentativité syndicale 2017

  Pour la deuxième fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité syndicale issue de la loi du 20 août 2008, l'audience…

  Négociation collective

  Publié le 6 septembre 2018

  

• Le dispositif local d’accompagnement (DLA)

  Le DLA est un dispositif public qui permet aux associations employeuses, structures d’insertion par l’activité économique et…

  Maintien dans l'emploi

  Publié le 3 avril 2014