3277 résultats
Détail des résultats de recherche
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Recueil et traitement des signalements externes dans le champ de l’emploi et de…
Identité du responsable de traitementLa Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle vous informe de la…
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Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE)
Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) est une instance d’expertise et de concertation sur l’ensemble des questions de l…
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CIRCE | Traitement des données personnelles
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
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OuiForm | Traitement des données personnelles
Identité des responsables conjoints de traitementPôle emploi et la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation…
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Elios.fse | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitement et finalitéDans le cadre des signalements de soupçons de fraudes au Fonds…
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La Direction des affaires juridiques (DAJ)
L’organisation de la direction des affaires juridiques des ministères sociaux mentionnée article 7 du décret n° 2013-727 du 12…
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Services dématérialisés de l’apprentissage des employeurs publics | Traitement…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
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Contrôle du service fait et contrôle de second niveau dans le cadre du « Fonds…
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la Délégation Générale de l’Emploi et de la…
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Conseil des ministres franco-allemand : communiqué des ministres français et…
Leu Conseil des ministres franco-allemand du 22 janvier 2023 a réuni Olivier Dussopt et Hubertus Heil. :
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La Direction du numérique (DNUM)
L’organisation de la direction du numérique des ministères sociaux mentionnée à l’article 6 du décret n° 2013-727 du 12 août 2013…
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Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT) et…
Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT), créés par la loi n° 2015-994 du 17 août 2015, remplacent…
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Le Conseil national d'orientation des conditions de travail (CNOCT)
Découvrez ci-dessous la composition du Conseil national (anciennement Comité permanent) d’orientation des conditions de travail…
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Le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) | Présentation…
Instauré par un décret du 27 décembre 2021, le Comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) a été installé le 11…
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Un accompagnement des mandatés sur mesure pour valoriser leurs compétences
Dans le cadre de la création de la certification dédiée aux mandatés par le ministère du Travail, un dispositif d’accompagnement…
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Contacter le webmestre du site https://travail-emploi.gouv.fr
Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre sur la gestion administrative ou technique du…
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Confirmation d'envoi du formulaire de contact
Nous vous remercions pour l’envoi de votre courriel. Nous le traiterons dès que possible. Les ministères sociaux > Retour à la…
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L'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa)
Devenu établissement public de l’État à caractère industriel et commercial (EPIC) depuis le 1er janvier 2017, l’AFPA contribue…
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Histoire du ministère du Travail de 1906 à 1981 | Sélection documentaire
A travers des extraits de débats, des textes et des décrets, découvrez comment le Ministère du Travail a été créé et a évolué au…
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