3515 résultats
Détail des résultats de recherche
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Les Ministères sociaux s’engagent pour la diversité
Pour lutter contre les situations de discrimination et les stéréotypes, les ministères sociaux ont mis en place depuis plusieurs…
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L’index de l’égalité professionnelle femmes-hommes
Pour parvenir à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la Loi pour la Liberté de choisir son avenir…
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L'Agence de services et de paiement (ASP)
Établissement public administratif (EPA), l’Agence de services et de paiement (ASP) est placée sous la double tutelle du…
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Le Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)
Le Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT) est placé auprès du ministre chargé du travail. Il participe à l…
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L'intéressement
L'intéressement est un dispositif de partage de la valeur et d'épargne salariale. Outil de management, l'intéressement vise à…
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Ecrire à Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités…
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Égalité et mixité professionnelles : outils pour les entreprises
Découvrez une sélection de ressources à votre disposition pour favoriser l’égalité et la mixité professionnelles dans votre…
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Ecrire à la ministre déléguée chargée de l’Enseignement et de la Formation…
Cet espace est mis à votre disposition pour adresser un message à Madame Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l…
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Le travail de nuit
Le recours au travail de nuit est exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la…
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La formation des assistantes maternelles et des assistants maternels
La formation des assistants maternels est obligatoire. Cette formation doit se dérouler, pour partie, avant d'accueillir des…
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Le portage salarial
Le portage salarial est défini par l’article L. 1254-1 du code du travail comme l'ensemble organisé constitué par la relation…
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La Direction des ressources humaines (DRH)
L’organisation de la direction des ressources humaines des ministères sociaux mentionnée à l’article 4 du décret n° 2013-727 du…
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Le travail saisonnier
Le travail saisonnier se caractérise par l'exécution de tâches normalement appelées à se répéter chaque année, à des dates à peu…
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La mensualisation
Afin de neutraliser les conséquences de la répartition inégale des jours entre les 12 mois de l'année, le code du travail prévoit…
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Questions-réponses | Suspension temporaire du repos hebdomadaire dans les…
Les Jeux Olympiques de 2024 sont un événement exceptionnel d’ampleur internationale. À cette occasion, des besoins de dérogation…
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Le label égalité professionnelle : un outil pour favoriser l’égalité femmes…
Le Label Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, créé en 2004 par l'Etat, est un outil permettant de valoriser l…
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SOFFI | Traitement des données personnelles
Traitement permettant aux collecteurs de soumettre les états financiers liés au suivi de la formation & aux contributions fixées…
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Services dématérialisés de l’apprentissage dans le secteur privé et le secteur…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
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