3553 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Le travail saisonnier
Le travail saisonnier se caractérise par l'exécution de tâches normalement appelées à se répéter chaque année, à des dates à peu…
Date de mise à jour le
-
La mensualisation
Afin de neutraliser les conséquences de la répartition inégale des jours entre les 12 mois de l'année, le code du travail prévoit…
Date de mise à jour le
-
Questions-réponses | Suspension temporaire du repos hebdomadaire dans les…
Les Jeux Olympiques de 2024 sont un événement exceptionnel d’ampleur internationale. À cette occasion, des besoins de dérogation…
Publié le
-
Le label égalité professionnelle : un outil pour favoriser l’égalité femmes…
Le Label Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, créé en 2004 par l'Etat, est un outil permettant de valoriser l…
Publié le
-
SOFFI | Traitement des données personnelles
Traitement permettant aux collecteurs de soumettre les états financiers liés au suivi de la formation & aux contributions fixées…
Date de mise à jour le
-
Services dématérialisés de l’apprentissage dans le secteur privé et le secteur…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
Date de mise à jour le
-
Services dématérialisés des contrats de professionnalisation | Traitement des…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
Date de mise à jour le
-
Ruptures collectives de contrats de travail (RUPCO) | Traitement des données…
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Date de mise à jour le
-
CNNCEFP | Traitement des données personnelles
Traitement de données à caractère personnel nécessaire à la gestion du Secrétariat de la Sous-commission de l’emploi, de l…
Publié le
-
La définition du licenciement pour motif économique
Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non…
Date de mise à jour le
-
Les opérateurs de compétences (OPCO)
Le 1er avril 2019, onze opérateurs de compétences (OPCO), chargés d’accompagner la formation professionnelle, ont été agréés. Ils…
Date de mise à jour le
-
Dataviz-Ciblage-AP | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Date de mise à jour le
-
Portail Mes démarches | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Date de mise à jour le
-
Centre de service | Traitement des données personnelles
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
Date de mise à jour le
-
L'Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE)
Créée le 21 avril 2021, l’Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE) est un établissement public chargé de…
Date de mise à jour le
-
Recueil et traitement des signalements externes dans le champ de l’emploi et de…
Identité du responsable de traitementLa Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle vous informe de la…
Publié le
-
Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE)
Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) est une instance d’expertise et de concertation sur l’ensemble des questions de l…
Date de mise à jour le
-
CIRCE | Traitement des données personnelles
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
Publié le