3485 résultats
Détail des résultats de recherche
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Le travail de nuit
Le recours au travail de nuit est exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La formation des assistantes maternelles et des assistants maternels
La formation des assistants maternels est obligatoire. Cette formation doit se dérouler, pour partie, avant d'accueillir des…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le portage salarial
Le portage salarial est défini par l’article L. 1254-1 du code du travail comme l'ensemble organisé constitué par la relation…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La Direction des ressources humaines (DRH)
L’organisation de la direction des ressources humaines des ministères sociaux mentionnée à l’article 4 du décret n° 2013-727 du…
Acteurs | Date de mise à jour le
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Le travail saisonnier
Le travail saisonnier se caractérise par l'exécution de tâches normalement appelées à se répéter chaque année, à des dates à peu…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La mensualisation
Afin de neutraliser les conséquences de la répartition inégale des jours entre les 12 mois de l'année, le code du travail prévoit…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Questions-réponses | Suspension temporaire du repos hebdomadaire dans les…
Les Jeux Olympiques de 2024 sont un événement exceptionnel d’ampleur internationale. À cette occasion, des besoins de dérogation…
Foire aux questions | Publié le
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SOFFI | Traitement des données personnelles
Traitement permettant aux collecteurs de soumettre les états financiers liés au suivi de la formation & aux contributions fixées…
Informations légales | Date de mise à jour le
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Le label égalité professionnelle : un outil pour favoriser l’égalité femmes…
Le Label Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, créé en 2004 par l'Etat, est un outil permettant de valoriser l…
Fiche pratique | Publié le
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Services dématérialisés des contrats de professionnalisation | Traitement des…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
Informations légales | Date de mise à jour le
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Ruptures collectives de contrats de travail (RUPCO) | Traitement des données…
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Informations légales | Date de mise à jour le
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CNNCEFP | Traitement des données personnelles
Traitement de données à caractère personnel nécessaire à la gestion du Secrétariat de la Sous-commission de l’emploi, de l…
Informations légales | Publié le
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Services dématérialisés de l’apprentissage dans le secteur privé et le secteur…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
Informations légales | Date de mise à jour le
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La définition du licenciement pour motif économique
Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les opérateurs de compétences (OPCO)
Le 1er avril 2019, onze opérateurs de compétences (OPCO), chargés d’accompagner la formation professionnelle, ont été agréés. Ils…
Accompagnement de la formation professionnelle | Date de mise à jour le
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Dataviz-Ciblage-AP | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Informations légales | Date de mise à jour le
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Portail Mes démarches | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Informations légales | Date de mise à jour le
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Centre de service | Traitement des données personnelles
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
Informations légales | Date de mise à jour le