3325 résultats
Détail des résultats de recherche
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MonCompteFormation | Partez en formation
Réservez et payez votre formation avec vos droits à la formation. Les organismes de formation auront 48 heures pour répondre à…
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MonCompteFormation | Téléchargez
Pour télécharger l'application MonCompteFormation, rendez-vous sur l'Appstore ou sur GooglePlay.
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Guide | Décisions administratives en matière de licenciement des salariés…
Le Guide relatif aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés,…
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Modification de machines au travail
Comment modifier vos machines ? Ce guide s’adresse aux entreprises et aux organismes de prévention. Il vous aide à réaliser des…
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Harcèlement au travail : prévenir, agir, sanctionner
Pour prévenir, agir et lutter contre les agissements sexistes et les faits de harcèlement sexuel au travail, la Loi pour la…
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Acheter silencieux | Conseils aux acheteurs de machines
Pourquoi acquérir une machine bruyante alors qu'il existe des modèles plus silencieux ? Ce guide vous aide à prendre en compte le…
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Kit | Ouvrir votre propre centre de formation d’apprentis (CFA)
La loi « avenir professionnel » libère l’offre de formation en apprentissage et ouvre la possibilité aux entreprises de lancer…
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Mobilité européenne et internationale : accompagner vos alternants
La Loi pour la Liberté de choisir son avenir professionnel permet de sécuriser et de développer la mobilité européenne ou…
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Guide | La certification des compétences des représentants du personnel et des…
Le ministère du Travail a créé une nouvelle certification permettant aux représentants du personnel et des mandataires syndicaux…
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Défenseur syndical | Services en ligne
Le défenseur syndical est chargé d’assister et de représenter les salariés, à l’occasion d’une procédure devant le Conseil des…
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Les accords agréés en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
Le présent guide pratique vise à proposer aux acteurs de l’entreprise et des services de l’État un appui méthodologique pour s…
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Guide de l'épargne salariale
La circulaire interministérielle relative à l’épargne salariale, qui présentait les dispositifs d’épargne salariale …
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Guide à l'attention des fabricants de machines
Quelles sont les obligations imposées par les directives européennes aux fabricants de machines dans le cadre de la déclaration…
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SIPSI | Détachement de travailleurs - Déclaration préalable de détachement
Tout employeur établi hors de France qui détache des salariés sur le territoire français doit transmettre avant le début de son…
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Reclassement des salariés | Services en ligne
Cerfa 12625*01 ATD1, Cerfa 61-2288 RS09, Cerfa 61-2289 RS08, Cerfa 13665*01 CR1, DAJ 501, DAJ 503, DAJ 502, DAJ 511, DAJ 512, DAJ…
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Formulaires Candidatures aux élections prudhomales
Cerfa 10359*05, Cerfa 50166#05, Cerfa 13532*03, Cerfa 51212#03
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Formulaires pour se porter candidats aux élections salariées dans une TPE
Tous les 4 ans, les employés des TPE sont invités à voter pour l'organisation syndicale qui les représentera. La prochaine…
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Pré-retraite et pré-retraite progressive | Services en ligne
Cerfa 11562*02, Cerfa 11687*02 et 50788#02, Cerfa 11688*02 et 50788#02, Cerfa 11689*02 et 50788#02 et Cerfa 11690*02 et 50788#02
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