3356 résultats
Détail des résultats de recherche
-
L'Agence de services et de paiement (ASP)
Établissement public administratif (EPA), l’Agence de services et de paiement (ASP) est placée sous la double tutelle du…
Date de mise à jour le
-
Le Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)
Le Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT) est placé auprès du ministre chargé du travail. Il participe à l…
Date de mise à jour le
-
Ecrire à Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé, des Solidarités…
Ce formulaire est momentanément indisponible.
Date de mise à jour le
-
Le FCPE de reprise : foire aux questions
Afin de faciliter la transmission des entreprises lors d’un départ en retraite d’un chef d’entreprise, un fond commun de…
Date de mise à jour le
-
Ecrire à la ministre déléguée chargée de l’Enseignement et de la Formation…
Cet espace est mis à votre disposition pour adresser un message à Madame Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l…
Date de mise à jour le
-
Questions-réponses | Les emplois francs
Ce questions-réponses a pour objectif de présenter le cadre général des emplois francs, expliquer les conditions d'éligibilité et…
Date de mise à jour le
-
La Direction des ressources humaines (DRH)
L’organisation de la direction des ressources humaines des ministères sociaux mentionnée à l’article 4 du décret n° 2013-727 du…
Date de mise à jour le
-
La validation des acquis de l’expérience évolue | Questions-réponses
La loi portant mesures d'urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi fait évoluer la…
Date de mise à jour le
-
Questions-réponses | Contrat de professionnalisation
Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion lance une expérimentation visant à instaurer un contrat de…
Publié le
-
Questions-réponses | Suspension temporaire du repos hebdomadaire dans les…
Les Jeux Olympiques de 2024 sont un événement exceptionnel d’ampleur internationale. À cette occasion, des besoins de dérogation…
Publié le
-
SOFFI | Traitement des données personnelles
Traitement permettant aux collecteurs de soumettre les états financiers liés au suivi de la formation & aux contributions fixées…
Date de mise à jour le
-
Services dématérialisés de l’apprentissage dans le secteur privé et le secteur…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
Date de mise à jour le
-
Services dématérialisés des contrats de professionnalisation | Traitement des…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
Date de mise à jour le
-
Ruptures collectives de contrats de travail (RUPCO) | Traitement des données…
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Date de mise à jour le
-
CNNCEFP | Traitement des données personnelles
Traitement de données à caractère personnel nécessaire à la gestion du Secrétariat de la Sous-commission de l’emploi, de l…
Publié le
-
Les opérateurs de compétences (OPCO)
Le 1er avril 2019, onze opérateurs de compétences (OPCO), chargés d’accompagner la formation professionnelle, ont été agréés. Ils…
Date de mise à jour le
-
Dataviz-Ciblage-AP | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Date de mise à jour le
-
Portail Mes démarches | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
Date de mise à jour le