3619 résultats
Détail des résultats de recherche
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SOFFI | Traitement des données personnelles
Traitement permettant aux collecteurs de soumettre les états financiers liés au suivi de la formation & aux contributions fixées…
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Services dématérialisés de l’apprentissage dans le secteur privé et le secteur…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
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Services dématérialisés des contrats de professionnalisation | Traitement des…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
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Ruptures collectives de contrats de travail (RUPCO) | Traitement des données…
Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…
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CNNCEFP | Traitement des données personnelles
Traitement de données à caractère personnel nécessaire à la gestion du Secrétariat de la Sous-commission de l’emploi, de l…
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La définition du licenciement pour motif économique
Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non…
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La prévention des addictions au travail
La consommation de produits (alcool, drogues, médicaments..) peut mettre en danger la santé et la sécurité du consommateur, de…
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Les opérateurs de compétences (OPCO)
Le 1er avril 2019, onze opérateurs de compétences (OPCO), chargés d’accompagner la formation professionnelle, ont été agréés. Ils…
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La protection de la santé des jeunes travailleurs
Les jeunes travailleurs peuvent être affectés à des travaux légers. En revanche, afin de protéger leur santé, il est interdit de…
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L'aide à l’embauche d’un jeune en Contrat Initiative Emploi (CIE Jeunes)
Dans le cadre du plan « 1 jeune,1 solution », les employeurs du secteur marchand peuvent bénéficier d’une aide financière lorsqu…
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Dataviz-Ciblage-AP | Traitement des données personnelles
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Portail Mes démarches | Traitement des données personnelles
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Centre de service | Traitement des données personnelles
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L'Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE)
Créée le 21 avril 2021, l’Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE) est un établissement public chargé de…
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Le bruit en milieu de travail
Quel que soit le lieu de travail – usine, chantier, exploitation agricole, salle de concert, etc. –, la prévention du bruit au…
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Les écoles de la deuxième chance (E2C)
Les E2C permettent aux jeunes, sans diplôme, ni qualification professionnelle, d’intégrer une école dédiée à la construction de…
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La prévention des risques lors des activités en milieu hyperbare
Les activités en milieu hyperbare définies définies à l’article R.4461-1 du Code du travail engendrent des risques particuliers…
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Recueil et traitement des signalements externes dans le champ de l’emploi et de…
Identité du responsable de traitementLa Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle vous informe de la…
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