3295 résultats
Détail des résultats de recherche
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Rapport de synthèse | Concertation sur le service public de l’insertion et de l…
À l’occasion de la présentation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le 13 septembre 2018, le…
Rapport | Publié le
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Questions-réponses | La négociation collective
Ce questions-réponses, qui s’adresse principalement aux partenaires sociaux des entreprises, a vocation à leur permettre de s…
Foire aux questions | Publié le
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Responsabilité de l’employeur - Droit de retrait
La responsabilité de l'employeur peut-elle être engagée si l'un de ses salariés contracte le COVID 19 ? Quelles sont les règles…
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Apprentissage | Questions-réponses sur la rémunération des apprentis
Un questions-réponses sur la rémunération des apprentis en réponse aux principales interrogations qui émergent des différents…
Publié le
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Enquêtes et études de l’Office du travail 1893 - 1914
Les enquêtes et études de l’Office du travail de 1893 à 1914 (26 recueils représentant environ 12 860 pages) dressent un état…
Publié le
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Employeurs | 5 raisons de recruter en Emplois francs
Les Emplois francs, c’est jusqu’à 15000 € sur 3 ans pour l’embauche en CDI d’une personne résidant dans l’un des quartiers…
Publié le
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Rapport | Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation
Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation Enjeux et propositions pour l’élaboration d’un appel à projet…
Rapport | Publié le
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Rapport | Plan de programmation des emplois et des compétences
Rapport de la mission confiée à Mme Laurence Parisot Par le ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire,…
Rapport | Publié le
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Rapport | Préparation des conventions pauvreté entre l’État et les départements
Mission confiée à Frédéric Bierry pour la mise en œuvre de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté,…
Rapport | Publié le
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La mesure de l'audience de la représentativité syndicale 2017
Pour la deuxième fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité syndicale issue de la loi du 20 août 2008, l'audience…
Négociation collective | Publié le
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La mesure de l'audience pour la représentativité patronale 2017
Pour la première fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité patronale issue de la loi du 5 mars 2014, l'audience…
Négociation collective | Publié le
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Rapport | Les opérateurs de compétences : transformer la formation…
Rapport de la mission confiée à MM. Jean-Marie Marx et René Bagorski par Mme Muriel Pénicaud, ministre du Travail
Rapport | Publié le
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Santé au travail | Vers un système simplifié pour une prévention renforcée |…
Rapports sur la santé au travail confiés par la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, et la ministre des Solidarités et de la…
Rapport | Publié le
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Rapport | L’expérimentation relative aux « actions de formation en situation de…
La DGEFP, le Copanef, le Cnefop, le FPSPP et l’Anact publient le rapport final et la synthèse de l’expérimentation relative aux…
Rapport | Publié le
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Les relations professionnelles en Europe | Levier d’égalité et de convergence…
A l'occasion d'une conférence internationale organisée conjointement avec l’Organisation Internationale du Travail (OIT) et la…
Rapport | Publié le
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Questions-Réponses | La Rupture conventionnelle collective
Ce questions-réponses apportent des réponses concrètes quant à la mise en œuvre de la Rupture conventionnelle collective, aux…
Foire aux questions | Publié le
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Questions-réponses sur la loi pour le renforcement du dialogue social : Comité…
Le Ministère du travail publiera une série de questions-réponses pour présenter et expliquer la mise en place des différentes…
Publié le
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L'entreprise, objet d'intérêt collectif
Rapport remis à Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l…
Rapport | Publié le
