3657 résultats
Détail des résultats de recherche
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Bulletins des services médicaux et sociaux du travail de 1943 à 1944
Le Bulletin des Services Médicaux et Sociaux du Travail réunit la documentation et les études administratives ayant trait aux…
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Rapports sur l'application de la loi des assurances sociales et sur l…
La collection des « rapports sur l’application de la loi des assurances sociales » (1930-1945) puis celle des « rapports sur l…
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Salariés détachés : vos droits
En France, les salariés détachés temporairement sur le territoire national bénéficient, des dispositions du « noyau dur » du…
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La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
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Rapport « régulation des contrats à durée déterminée d’usage, enjeu de lutte…
Le député Jean François MBAYE et le sénateur Xavier IACOVELLI ont remis à la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion…
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Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
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Les accords de maintien de l’emploi
Des accords de maintien de l’emploi ont pu être conclus jusqu’au 23 septembre 2017 afin de permettre d’aménager temporairement le…
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Rapport de synthèse | Concertation sur le service public de l’insertion et de l…
À l’occasion de la présentation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le 13 septembre 2018, le…
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L'accompagnement intensif des jeunes (AIJ)
Les demandeurs d’emploi de 16 à 30 ans peuvent bénéficiez d’un accompagnement intensif de Pôle emploi pour dynamiser leur…
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Employeurs : vos formalités préalables obligatoires pour détacher des salariés
Pour détacher des salariés en France, l’entreprise doit obligatoirement accomplir plusieurs formalités: 1- la déclaration…
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Donneurs d'ordre / maîtres d'ouvrage en France : vos obligations
Les donneurs d'ordre et les maîtres d’ouvrage recourant aux services d’entreprises établies hors de France et détachant des…
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La prépa-apprentissage
La prépa-apprentissage permet à des jeunes de 16 à 29 ans révolus (sans limite d’âge pour les travailleurs handicapés), aujourd…
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Enquêtes et études de l’Office du travail 1893 - 1914
Les enquêtes et études de l’Office du travail de 1893 à 1914 (26 recueils représentant environ 12 860 pages) dressent un état…
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Rapport | Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation
Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formation Enjeux et propositions pour l’élaboration d’un appel à projet…
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Rapport | Plan de programmation des emplois et des compétences
Rapport de la mission confiée à Mme Laurence Parisot Par le ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire,…
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Rapport | Préparation des conventions pauvreté entre l’État et les départements
Mission confiée à Frédéric Bierry pour la mise en œuvre de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté,…
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Le cadre national des certifications professionnelles
Le cadre national des certifications professionnelles est la nouvelle nomenclature à laquelle l’ensemble des ministères et…
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L'aide au financement du permis de conduire pour les apprentis
Depuis le 1er janvier 2019, les apprentis majeurs peuvent bénéficier d'une aide d’État pour financer leur permis de conduire.
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