3198 résultats
Détail des résultats de recherche
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Sécurité au travail : la prévention n'est pas une option
Malgré les efforts considérables déployés pour prévenir les accidents du travail graves et mortels, leur nombre demeure encore…
Campagne de communication | Date de mise à jour le
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Documents opposables | Travail - Emploi - Formation professionnelle
Année 2025 Instruction interministérielle n° DSS/SD4B/2025/166 du 31 octobre 2025 relative au renouvellement des conseils et…
Documents opposables | Date de mise à jour le
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Les congés payés
Tout salarié a droit chaque année à un congé payé à la charge de l'employeur. Chaque mois de travail effectif ouvre droit à un…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les jours fériés et les ponts
Les jours fériés sont les jours de fêtes légales énumérés par l’article L. 3133-1 du code du travail : 1er janvier, lundi de…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2025
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du travail, de l’emploi et de la…
Date de mise à jour le
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Le congé sabbatique
Le congé sabbatique permet aux salariés remplissant des conditions d’ancienneté et d’activité de suspendre leur contrat de…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Congé ou temps partiel des JEI
Ouvert au salarié qui souhaite se consacrer à la création ou à la reprise d’une entreprise, ou participer à la direction d’une…
Reprise ou création d'entreprise | Date de mise à jour le
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La journée de solidarité
La journée de solidarité, qui consiste en une journée de travail supplémentaire (qui peut éventuellement être fractionnée en…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2024
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…
Bulletins officiels | Date de mise à jour le
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Prévention des accidents du travail : les professionnels témoignent
Vous souhaitez mettre en place des mesures concrètes au sein de votre entreprise pour protéger les salariés ?
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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Les campagnes de prévention pour la santé au travail
Employeurs, vous souhaitez sensibiliser au risque de chute de hauteur ou aux accidents routiers professionnels ? Représentants…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2023
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…
Bulletins officiels | Date de mise à jour le
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Campagne de prévention des risques professionnels multilingue
Le ministère du Travail et de l’Emploi, relance une campagne de communication multilingue pour prévenir les accidents du travail,…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2022
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…
Bulletins officiels | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2021
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…
Bulletins officiels | Date de mise à jour le
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Le congé sans solde
Le congé sans solde n'est pas réglementé par le code du travail : aucune condition ni procédure ne sont imposées pour en…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2020
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…
Bulletins officiels | Date de mise à jour le
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Bulletin officiel - année 2019
Retrouvez les bulletins officiels (arrêtés, avis, décisions, circulaires) du ministère chargé du Travail, de l’Emploi et de la…
Bulletins officiels | Publié le