Détail des résultats de recherche

• Les établissements ou services d'accompagnement par le travail (ESAT)

  Les ESAT offrent aux personnes handicapées des activités diverses à caractère professionnel et un soutien médico-social et…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 4 septembre 2025

  

• Épargne salariale, partage de la valeur : principes généraux

  L’épargne salariale consiste en un ensemble de dispositifs (la participation, l’intéressement, les plans d’épargne salariale)…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Loi Partage de la valeur | Trois nouveaux cas de déblocage du PEE

  Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…

  Foires aux questions | Publié le 9 octobre 2024

  

• Loi Partage de la valeur | Mise en place d’avances sur les sommes dues

  Suite à la publication des décrets d’application de la loi n° 2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord…

  Foires aux questions | Publié le 9 octobre 2024

  

• Passation de pouvoirs | 23 septembre 2024

  Discours prononcé par Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du Travail et de l'Emploi, lors de la cérémonie de passation de pouvoirs…

  Discours | Publié le 25 septembre 2024

  

• Discours de Muriel Pénicaud, ministre du Travail à l’occasion des Journée des…

  Seul le prononcé fait foi

  Publié le 1 juillet 2019

  

• Discours | Réforme de l’assurance chômage

  Conférence de presse sur la réforme de l’assurance chômage à Matignon – 26 février 2019

  Publié le 26 février 2019

  

• Discours | Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel au…

  Seul le prononcé fait foi

  Publié le 10 juillet 2018

  

• Discours | Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel

  Discours de Muriel Pénicaud, Ministre du Travail PROJET DE LOI POUR LA LIBERTÉ DE CHOISIR SON AVENIR PROFESSIONNEL Assemblée…

  Publié le 11 juin 2018

  

• Projet de loi de ratification des ordonnances pour le renforcement du dialogue…

  Première lecture Assemblée Nationale – Séance Publique Mardi 21 novembre 2017 Discours de Muriel PENICAUD, Ministre du Travail…

  Publié le 21 novembre 2017

• Signature de la convention nationale pluriannuelle multipartite d’objectifs et…

  Seul le prononcé fait foi

  Publié le 16 novembre 2017

  

• Signature des ordonnances | Discours de Muriel Pénicaud

  Vendredi 22 septembre 2017 à l’Élysée, Emmanuel Macron, Président de la république a signé les cinq ordonnances pour le…

  Publié le 25 septembre 2017

  

• Message de Muriel Penicaud, ministre du Travail, au CESE : repérer, prévenir et…

  Jeudi 13 juillet, message lu par M. Patrick Bernasconi, Président du Conseil économique social et environnemental (CESE)

  Publié le 17 juillet 2017

• Discours de Muriel Pénicaud à l’Assemblée Nationale

  Discours de Muriel Pénicaud, ministre du Travail, lors de l'examen du projet de loi d’habilitation pour le renforcement du…

  Publié le 10 juillet 2017

  

• Présentation du programme de travail sur la refonte de notre modèle social -…

  Mardi 6 juin Seul le prononcé fait foi

  Publié le 6 juin 2017