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Détail des résultats de recherche
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Formation : publication du décret portant dispositions complémentaires…
Depuis la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, les salariés, indépendants et demandeurs d…
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Activité partielle : publication des décrets prolongeant jusqu’au 31 janvier…
Dans la continuité de l’action du gouvernement pour protéger l’emploi et les entreprises face aux aléas de la crise sanitaire,…
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Publication du décret relatif à la mise en place du Comité National de…
Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion, et Laurent Pietraszewski, secrétaire d'Etat chargé des…
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COVID-19 : renforcement de la vaccination en entreprise
La Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion Elisabeth Borne et le Secrétaire d'État chargé des Retraites et de la Santé…
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Prestataires de formation | Services en ligne
Cerfa n°10443*16 FA08, Cerfa 10443*09 FA08, Cerfa 50199#15 FA07, Cerfa 10782*04, Cerfa 51469#01
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Déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés, des…
L'emploi des travailleurs handicapés est une obligation pour les entreprises employant 20 salariés et plus. Les travailleurs…
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Périodes de mise en situation en milieu professionnel | Services en ligne
Cerfa 13912*04
Date de mise à jour le
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Demande de validation des acquis de l’expérience (VAE) | Services en ligne
Cerfa 12818*02
Date de mise à jour le
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Contrat d'apprentissage | Services en ligne
Cerfa 10103*05 FA13, Cerfa 51649#01 FA14 et Cerfa 10103*03 FA16
Date de mise à jour le
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Formulaires Rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle
Cerfa 11971*02, 51083#01 et 62-0020
Date de mise à jour le
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Compte personnel de formation (CPF) | Services en ligne
Gérer son espace (titulaire ou opérateur de l'emploi et de la formation professionnelle) sur moncompteformation.gouv.fr
Date de mise à jour le
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État statistique et financier des fonds d’assurance formation de non-salariés…
Documents excel et pdf
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Formulaire PACTE | Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique…
Cerfa 12592*01
Date de mise à jour le
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Attestation au titre d’activités dans le cadre de la formation professionnelle…
Cerfa 10219*05 3511
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Les demandeurs d'emploi en février 2015
Communiqué de François REBSAMEN Après une baisse de 19 100 en janvier (-0,5%), le nombre de demandeurs d’emploi inscrits à…
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François REBSAMEN et Stéphane Le FOLL saluent la signature de l’accord…
Stéphane le FOLL et François REBSAMEN saluent la signature officielle le 15 avril 2015 de l’Accord national sur un Pacte de…
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Négociations sur la modernisation du dialogue social
Les partenaires sociaux ne sont pas parvenus à un accord global sur la modernisation du dialogue social, malgré une quinzaine de…
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