4381 résultats
Détail des résultats de recherche
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Campagne 2023 | L'utilisation des équipements de travail mobiles et de levage
Le plan d’action pluriannuel 2023-2025 oriente l’activité du système d’inspection du travail autour de ses missions essentielles,…
Inspection du travail | Publié le
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Entrée en vigueur des nouveaux niveaux de prise en charge des contrats
Conformément aux dispositions de la loi du 5 septembre 2018 relative à la liberté de choisir son avenir professionnel et comme…
Apprentissage | Date de mise à jour le
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Amiante : mise à jour du tableau des maladies professionnelles
Le décret n° 2023-946 du 14 octobre 2023 crée pour le régime général de la Sécurité sociale un tableau des maladie…
Risques professionnels | Publié le
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Allongement de la campagne de répartition jusqu’au 9 novembre 2023
L’arrêté du 6 octobre 2023 relatif au calendrier de répartition et de versement du solde de la taxe d'apprentissage paru ce jour…
Solde de la taxe d'apprentissage | Publié le
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Les écoles de la deuxième chance (E2C)
Les E2C permettent aux jeunes, sans diplôme, ni qualification professionnelle, d’intégrer une école dédiée à la construction de…
Formation | Date de mise à jour le
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La prévention des risques lors des activités en milieu hyperbare
Les activités en milieu hyperbare définies définies à l’article R.4461-1 du Code du travail engendrent des risques particuliers…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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Le bruit en milieu de travail
Quel que soit le lieu de travail – usine, chantier, exploitation agricole, salle de concert, etc. –, la prévention du bruit au…
Date de mise à jour le
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Amiante | Révision de la directive européenne relative à la protection des travailleurs
Ce mardi 3 octobre, les eurodéputés ont voté en faveur de la révision de la directive européenne relative à la protection des…
Risques professionnels | Publié le
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Lancement du nouveau cycle d’investissement dans la formation des demandeurs d’emploi
Le 19 septembre, Olivier Dussopt et David Margueritte ont acté le lancement du nouveau cycle de financement additionnel de l’État…
Formation des demandeurs d’emploi | Publié le
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Michel Yahiel nommé président du conseil d’administration de l'ARPE
Michel Yahiel est nommé président du conseil d’administration de l’Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE…
Nomination | Publié le
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La prévention des chutes de hauteur
La chute de hauteur se caractérise par l’existence d’une dénivellation par opposition à la chute de plain-pied. Il s’agit des…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
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La prévention des risques pour les salariés en interim et CDD
Les travailleurs intérimaires sont soumis à une forte mobilité. Ils connaissent un environnement de travail sans cesse renouvelé…
Santé au travail | Date de mise à jour le
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Travailleurs transfrontaliers et télétravail | Accord cadre
Dans le cadre de la crise sanitaire et sur le fondement de la force majeure, les États membres de l’Union européenne ont mis en…
Europe | Date de mise à jour le
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Publication du décret relatif aux droits à retraite des élus locaux
Le décret n° 2023-838 du 30 août 2023, paru au journal officiel ce 31 août 2023, concrétise les dispositions de la loi de…
Réforme des retraites | Publié le
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Publication de deux nouveaux décrets d’application de la réforme des retraites
Les décrets n° 2023-799 et n° 2023-800 du 21 août 2023, parus au journal officiel ce 22 août 2023, déclinent un ensemble de…
Retraites | Publié le
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Le fonds départemental d’insertion (FDI)
Le Fonds départemental d'insertion (FDI) est une aide de l’État aux structures de l’insertion par l’activité économique. Elle…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.
Fiche pratique | Publié le
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Publication des décrets relatifs à la revalorisation
Le décret en Conseil d’État 2023-752 et le décret 2023-754 parus au Journal officiel le 11 août déclinent les modalités d…
Réforme des retraites | Publié le
