4726 résultats
Détail des résultats de recherche
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Qualiopi : usage de la marque
Qualiopi atteste de la qualité du processus mis en œuvre par les prestataires d’actions concourant au développement des…
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Lycées professionnels | L'annuaire des bureaux des entreprises
Depuis la rentrée scolaire 2023, dans le cadre de la réforme des lycées professionnels, tous les établissements disposent d’un…
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Lancement du nouveau cycle d’investissement dans la formation des demandeurs d’emploi
Le 19 septembre, Olivier Dussopt et David Margueritte ont acté le lancement du nouveau cycle de financement additionnel de l’État…
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Michel Yahiel nommé président du conseil d’administration de l'ARPE
Michel Yahiel est nommé président du conseil d’administration de l’Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE…
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La prévention des chutes de hauteur
La chute de hauteur se caractérise par l’existence d’une dénivellation par opposition à la chute de plain-pied. Il s’agit des…
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La prévention des risques pour les salariés en interim et CDD
Les travailleurs intérimaires sont soumis à une forte mobilité. Ils connaissent un environnement de travail sans cesse renouvelé…
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Travailleurs transfrontaliers et télétravail | Accord cadre
Dans le cadre de la crise sanitaire et sur le fondement de la force majeure, les États membres de l’Union européenne ont mis en…
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Publication du décret relatif aux droits à retraite des élus locaux
Le décret n° 2023-838 du 30 août 2023, paru au journal officiel ce 31 août 2023, concrétise les dispositions de la loi de…
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Publication de deux nouveaux décrets d’application de la réforme des retraites
Les décrets n° 2023-799 et n° 2023-800 du 21 août 2023, parus au journal officiel ce 22 août 2023, déclinent un ensemble de…
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Le fonds départemental d’insertion (FDI)
Le Fonds départemental d'insertion (FDI) est une aide de l’État aux structures de l’insertion par l’activité économique. Elle…
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Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT ?
Lanceurs d’alerte : quand et comment adresser une alerte à la DGT.
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Publication des décrets relatifs à la prévention de l’usure professionnelle
Les décrets 2023-759 et 2023-760 parus au Journal officiel le 11 août concrétisent l’application dès le 1er septembre 2023 des…
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Publication des décrets relatifs aux transitions activité retraite
Le décret 2023-751, pris après avis du Conseil d’État, et le décret 2023-753 élargissent et facilitent l’accès à la retraite…
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Publication des décrets relatifs à la revalorisation
Le décret en Conseil d’État 2023-752 et le décret 2023-754 parus au Journal officiel le 11 août déclinent les modalités d…
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Entreprises adaptées en milieu pénitentiaire | 10 établissements pilotes
Le ministère de la Justice (ATIGIP et DAP) et le ministère du Travail ont travaillé en coopération avec les représentants des…
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Publication des décrets relatifs à la fermeture des régimes spéciaux
Ces décrets concernent les régimes de la RATP, des IEG, des CRPCEN et de la Banque de France. Par ailleurs, la Première ministre…
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Lancement de la version Beta de « France VAE »
Afin de faciliter les évolutions professionnelles et permettre une meilleure reconnaissance de l’expérience acquise, Carole…
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Le contrat d’apprentissage aménagé
Pour faciliter la formation du jeune travailleur handicapé, certaines règles du contrat d’apprentissage sont aménagées comme la…
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