4157 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Les organismes de sécurité sociale
La Caisse centre de la Mutualité sociale agricole (CCMSA)La Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) a pour…
Date de mise à jour le
-
Les organismes de prévention en santé au travail
L’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)Organisme technique paritaire du bâtiment et…
Date de mise à jour le
-
Publication du décret relatif aux droits à retraite des élus locaux
Le décret n° 2023-838 du 30 août 2023, paru au journal officiel ce 31 août 2023, concrétise les dispositions de la loi de…
Publié le
-
Réforme des retraites : ce qui change à partir du 1er septembre 2023
Plusieurs décrets liés à la réforme de notre système de retraite ont été publiés au cours de l'été 2023. Âge de départ, retraite…
Publié le
-
Publication de deux nouveaux décrets d’application de la réforme des retraites
Les décrets n° 2023-799 et n° 2023-800 du 21 août 2023, parus au journal officiel ce 22 août 2023, déclinent un ensemble de…
Publié le
-
Publication des décrets relatifs à la prévention de l’usure professionnelle
Les décrets 2023-759 et 2023-760 parus au Journal officiel le 11 août concrétisent l’application dès le 1er septembre 2023 des…
Publié le
-
Publication des décrets relatifs aux transitions activité retraite
Le décret 2023-751, pris après avis du Conseil d’État, et le décret 2023-753 élargissent et facilitent l’accès à la retraite…
Publié le
-
Publication des décrets relatifs à la revalorisation
Le décret en Conseil d’État 2023-752 et le décret 2023-754 parus au Journal officiel le 11 août déclinent les modalités d…
Publié le
-
Publication des décrets relatifs à la fermeture des régimes spéciaux
Ces décrets concernent les régimes de la RATP, des IEG, des CRPCEN et de la Banque de France. Par ailleurs, la Première ministre…
Publié le
-
Lancement de la version Beta de « France VAE »
Afin de faciliter les évolutions professionnelles et permettre une meilleure reconnaissance de l’expérience acquise, Carole…
Publié le
-
La France et l'Allemagne signent un accord d'apprentissage transfrontalier
La France et l’Allemagne ont signé, le 21 juillet 2023, un accord bilatéral sur l’apprentissage transfrontalier. Les apprentis…
Publié le
-
Questions-réponses | Suivi de la santé des salariés et pluralité d’employeurs
Les employeurs sont responsables chacun en ce qui les concernent du suivi de l’état de santé de leurs travailleurs...
Publié le
-
Faire notre école ensemble : portes ouvertes
À l'occasion de la deuxième journée porte ouverte du Conseil national de la refondation (CNR) Éducation, les ministres Pap Ndiaye…
Publié le
-
Concours général des lycées et des métiers 2023
Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’Enseignement et de la Formation professionnels, participait ce jeudi 6 juin à la…
Publié le
-
L'État renouvelle sa confiance en la Caisse des Dépôts pour une Nation des compétences
Une nouvelle étape dans leur collaboration avec la signature de la deuxième convention d’objectifs et de performance pour la…
Publié le
-
Lancement de l'expérimentation sur la validation des acquis de l'expérience « inversée »
Afin de permettre une meilleure reconnaissance de l’expérience acquise pour une formation à l’exercice de métiers en tension,…
Publié le
-
Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
Publié le
-
L’État s’engage | lever les freins à l’insertion dans l’emploi des jeunes
Lors de la restitution des Rencontres jeunesse de Matignon, la Première ministre, Élisabeth Borne, a présenté de nouvelles…
Publié le
