3197 résultats
Détail des résultats de recherche
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Élection syndicale TPE : le vote commence aujourd'hui
Plus de 5 millions de salariés des très petites entreprises (TPE) et des particuliers employeurs, sont appelés à voter en ligne…
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Ouverture de l'élection syndicale des salariés de TPE et des employés à domicile
La ministre du Travail et de l’Emploi annonce l’ouverture de l'élection syndicale des salariés des très petites entreprises et…
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Élection syndicale TPE 2024 : publication des candidatures
Du 25 novembre au 9 décembre 2024, environ 5 millions de salariés des TPE (très petites entreprises de moins de 11 salariés) et…
Date de mise à jour le
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Prolongation de la période transitoire pour les frontaliers et transfrontaliers
Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion et Gabriel Attal, ministre délégué chargé des Comptes…
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Adoption définitive du projet de loi portant sur les mesures d'urgence…
M. Olivier Dussopt, ministre du Travail, du Plein emploi et de l'Insertion et Mme. Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de…
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Instauration d'une période transitoire en matière de sécurité sociale pour les…
Dans le cadre des discussions de l’Union Européenne, les États membres se sont entendus pour qu’une mesure de flexibilité fondée…
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Télétravail | Résultats d'une étude sur l'activité professionnelle des français…
Suite à l’instauration d’un nouveau confinement pour enrayer la propagation de l’épidémie de COVID-19, le protocole sanitaire a…
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