Détail des résultats de recherche

• ECAP | fiche technique secteur Maritime

  (DOCX - 79.76 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Repères pour la révision de la liste

• ECAP | fiche technique Transport guidé

  (DOCX - 80.17 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Repères pour la révision de la liste

• ECAP | fiche technique Gros Oeuvre bâtiment

  (DOCX - 87.29 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Repères pour la révision de la liste

• ECAP | fiche technique Dockers

  (DOCX - 76.94 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Repères pour la révision de la liste

• IGAS | Présentation sur la révision de la liste des ECAP

  (PPTX - 356.26 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Repères pour la révision de la liste

• Obligation d’emploi des travailleurs handicapés et liste des ECAP

  (DOCX - 25.54 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Cadre statistique et juridique actuel

• Effectif des ECAP

  (DOCX - 22.33 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Cadre statistique et juridique actuel

• Table de correspondance IDCC > OPCO

  (XLSX - 26.49 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Les opérateurs de compétences (OPCO)

• Synthèse processus

  (XLSX - 239.97 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  La prévention des risques liés à l'amiante

• Annexe 1 du Bilan de la négociation collective en 2019 - Liste des textes signés en 2019

  (XLSX - 271.63 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Rapports | Bilans de la négociation collective

• Annexe 3 du Bilan de la négociation collective en 2019 - Restructuration des branches

  (XLSX - 39.17 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Rapports | Bilans de la négociation collective

• Télécharger le CP - Crise Covid-19 : le Gouvernement soutient les associations intermédiaires en renfort des EHPAD

  (DOCX - 33.48 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Crise Covid-19 : le Gouvernement soutient les associations intermédiaires en renfort des EHPAD

• Télécharger le CP - Stations de montagne : Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion précise les conditions du recours à l’activité partielle pour les saisonniers.

  (DOCX - 29.71 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Stations de montagne : Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion précise les conditions du recours à l’activité partielle pour les saisonniers.

• Communiqué de presse - Congés payés : Le Gouvernement apporte un soutien supplémentaire aux entreprises fermées du fait de la crise sanitaire.

  (DOCX - 24.47 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Congés payés : Le Gouvernement apporte un soutien supplémentaire aux entreprises fermées du fait de la crise sanitaire.

• Référentiels pénibilité de la charcuterie (CNCT)

  (ZIP - 12.94 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Référentiel pénibilité des cabinets dentaires (CNSD - FINISPAD)

  (ZIP - 1.92 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Référentiel pénibilité de l'esthétique

  (ZIP - 39.71 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Communiqué de presse | Prêts d’Honneur Solidaires : Lancés en juillet 2020, la barre des 2000 prêts approuvés vient d’être franchie

  (DOCX - 23.22 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Prêts d’Honneur Solidaires : Lancés en juillet 2020, la barre des 2000 prêts approuvés vient d’être franchie