Publications et ressources
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Entreprises adaptées en établissement pénitentiaire : une phase pilote dans dix…
Le ministère de la Justice (ATIGIP et DAP) et le ministère du Travail ont travaillé en coopération avec les représentants des…
Insertion
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Le contrat d’apprentissage aménagé
Pour faciliter la formation du jeune travailleur handicapé, certaines règles du contrat d’apprentissage sont aménagées comme la…
Apprentissage et handicap
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Les négociations obligatoires dans l'entreprise : thème, périodicité et…
Dans les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisations représentatives, et dans lesquelles…
Date de mise à jour le
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Travailleurs saisonniers : quels sont vos droits ?
Vendanges, restauration, hôtellerie… Le travail saisonnier concerne plus d’un million de personnes chaque année. Quels sont les…
Foire aux questions
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Questions-réponses | Suivi de la santé des salariés et pluralité d’employeurs
Les employeurs sont responsables chacun en ce qui les concernent du suivi de l’état de santé de leurs travailleurs...
Foire aux questions
Publié le
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Le projet initiative-jeune (PIJ)
Le dispositif projet initiative-jeune (PIJ) est une aide financière à la création ou à la reprise d'entreprise, accordée aux…
Fiche pratique
Date de mise à jour le
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Faire notre école ensemble : portes ouvertes
À l'occasion de la deuxième journée porte ouverte du Conseil national de la refondation (CNR) Éducation, les ministres Pap Ndiaye…
Lycées professionnels
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Concours général des lycées et des métiers 2023
Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’Enseignement et de la Formation professionnels, participait ce jeudi 6 juin à la…
Métiers
Publié le
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Protocoles régionaux de préfiguration
Dans le cadre de la mise en place de France Travail, plusieurs régions ont choisi de s’engager dans une démarche de préfiguration…
France Travail
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
Rayonnements ionisants
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Montant net social et bulletins de paie : documents utiles
A compter de juillet 2023, les bulletins de paie devront progressivement faire apparaître le montant net social (MNS), une…
Rémunération
Publié le
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Le temps de travail des jeunes de moins de 18 ans
Le travail est autorisé à partir de 16 ans, parfois même à compter de 14 ans, lorsque le jeune effectue des travaux légers,…
Fiche pratique
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