3457 résultats
Détail des résultats de recherche
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Risorse utili sul distacco dei dipendenti
Trovate qui diversi documenti che vi permetteranno di comprendere meglio il distacco dei dipendenti in Francia.
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Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników
Znajdziesz tutaj kilka dokumentów, które pomogą ci lepiej zrozumieć delegowanie pracowników we Francji.
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Posting of employees | Useful resources
Find here various documents to better understand the posting of employees in France.
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Le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation en soutien des travailleurs…
La France a sollicité l'intervention du FEM pour aider les salariés de Selecta et d’Airbus dont le licenciement est intervenu…
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Déclaration subsidiaire, par le maître d'ouvrage ou le donneur d'ordre, du…
Le maître d'ouvrage cocontractant ou le donneur d'ordre d'une entreprise étrangère détachant un salarié en France est tenu de…
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Rapports | Bilan du travail détaché en France
Ce rapport dresse un état des lieux statistique et un bilan de l'action public en matière de travail détaché. Il résume les…
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Un module pour les travailleurs exilés sur le portail « les entreprises s’engagent »
Dans le contexte de déplacement massif de populations ayant fui la guerre en Ukraine, le Gouvernement et les entreprises joignent…
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De nouvelles mesures pour renforcer les droits des artistes-auteurs
Roselyne Bachelot-Narquin et Laurent Pietraszewski annoncent de nouvelles mesures pour renforcer les droits à retraite des…
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Les États membres arrêtent leur position sur une directive européenne visant à…
Les ministres de l'emploi et des affaires sociales sont parvenus aujourd'hui à une « orientation générale » sur une proposition…
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Plan national de lutte contre le travail illégal : bilan et perspectives
Réuni le 11 mars 2022, un comité interministériel « anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal » a présenté aux…
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Le Gouvernement mobilise les entreprises pour l’accueil des Ukrainiens
La ministre déléguée Marlène Schiappa a reçu Place Beauvau ce vendredi 11 mars plusieurs entreprises du secteur privé engagées…
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Lancement du service en ligne « Prendre un rendez-vous » avec son conseiller…
Le secrétaire d’Etat chargé des Retraites et de la Santé au travail Laurent Pietraszewski a inauguré cet après-midi, par…
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Agir sur les cancers professionnels : pour une meilleure effectivité de la…
Ce colloque qui se tiendra les 7 et 8 mars a pour objectif de sensibiliser les entreprises et les travailleurs aux risques d…
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Pour une Europe de l’insertion : Conférence « Les politiques d’insertion en…
Le contexte de relance et les transitions climatique et numérique entraînent une transformation profonde et durable des besoins…
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Versement de l'indemnité inflation à 12 millions de retraités
Le Gouvernement annonce que l’indemnité inflation a été versée ce 28 février aux 12 millions de retraités éligibles, conformément…
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Réunion informelle des ministres chargés du travail, de l'emploi et des…
La réunion informelle des ministres européens du travail, de l’emploi et des affaires sociales s'est tenue à Bordeaux le 15…
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PFUE : une dynamique pour accompagner les reconversions professionnelles face…
Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, Élisabeth Borne, ministre du Travail, de l'Emploi et…
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Versement de la revalorisation des petites retraites des conjoints et…
Le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, Julien Denormandie, et le secrétaire d’Etat auprès de la ministre du Travail,…
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