3258 résultats
Détail des résultats de recherche
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Liquidation judiciaire de la fonderie MBF Aluminium: le Gouvernement restera…
Malgré le soutien apporté par l’État à la trésorerie de l’entreprise et au processus de recherche de repreneur, le tribunal de…
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Résultats de l’élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l’élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
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Élection syndicale TPE : derniers jours pour voter !
Le compte à rebours est lancé. Il ne reste plus que quelques jours aux salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11…
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Élection syndicale TPE : le vote est ouvert !
Dès aujourd’hui, et jusqu’au 6 avril 2021, près de 5 millions de salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11…
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De nouvelles formations qualifiantes ou pré-qualifiantes pour les jeunes
Augmentation du nombre de formations qualifiantes à disposition de l’ensemble des jeunes qui sont arrivés sur le marché du…
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Le délégué à la protection des données (DPD/DPO) : une fonction qui se…
En avril 2019 près de 11 000 délégués à la protection des données (DPO) étaient déclarés auprès de la CNIL. En avril 2020, ils…
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Développement de l’emploi et des compétences | présentation des résultats de l…
Le 15 septembre 2020 a eu lieu la clôture de l’EDEC Fibre optique, l’occasion de présenter les résultats de cet EDEC lancé en…
Date de mise à jour le
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Le Premier ministre préside un comité exécutif du CNI dédié aux mesures de…
Le Premier ministre a réuni ce lundi 14 septembre 2020 le comité exécutif du Conseil national de l’industrie (CNI), en présence…
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Élection TPE 2021 : les employeurs appelés à compléter la liste électorale
Les employeurs sont appelés à compléter la liste électorale en prévision de l'élection TPE de 2021.
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Élections professionnelles dans les très petites entreprises : c’est parti !
A partir du 30 décembre 2016, plus de 4,5 millions de salariés d’entreprises de moins de 11 salariés et d’employés à domicile…
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Décision de la Cour de cassation : Le calendrier des élections professionnelles…
La Cour de cassation a rendu aujourd’hui deux arrêts par lesquels, rejetant les pourvois formés par la CGT, elle valide les…
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Handicap : compte rendu de la table ronde sur la négociation collective en…
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Ségolène Neuville,…
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Formulaires pour se porter candidats aux élections salariées dans une TPE
Tous les 4 ans, les employés des TPE sont invités à voter pour l'organisation syndicale qui les représentera. La prochaine…
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Simplifier, négocier, sécuriser | Un Code du travail pour le XXIe siècle
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue sociale a présenté les…
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